Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de dépôt :
3721726
Date de dépôt :
16/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2030
Présentation de la marque OCTYS
Déposée le 16 mars 2010 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OCTYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-16 du 23 avril 2010.
Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54, quai de la Rapée - 75012 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial, Mme BLONDELOT SABET Sara domicilié(e) 54 quai de la Rapée, LAC LA65 - JUR/PC - 75012 - Paris - France.
La marque OCTYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3721726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 54, quai de la Rapée - 75012 - Paris - France - SIREN 775663438
Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial, Mme BLONDELOT SABET Sara - 54 quai de la Rapée, LAC LA65 - JUR/PC - 75012 - Paris - France
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Inscription le 18 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534149 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2020 n°2742438 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-10
Appareils et instruments scientifiques ; équipement de contrôle de gestion de lignes de transport urbain ; système d'aide technologique à l'exploitation de stations de transports publics ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer ; instruments d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; appareils pour la mesure des distances ; câbles électriques ; machines à calculer ; coupe-circuit ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; claviers d'ordinateurs ; collecteurs électriques ; installations électriques et électroniques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; tableaux de commande (électricité) ; appareils électriques de commutation ; appareils électrique et électroniques de contrôle ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; supports de données optiques et magnétiques ; relais électriques et électroniques ; ferme-porte électriques ; indicateurs de vitesse ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; interfaces informatiques ; lecteurs informatiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; programmes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; microprocesseurs ; processeurs (unités centrales de traitement) ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs) publications électroniques téléchargeables ; puces (circuits intégrés) ; appareils de navigation par satellite ; signalisation lumineuse ou mécanique ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; tableaux d'affichage électroniques ; appareils pour l'enregistrement de temps ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; timbres avertisseurs électriques ; transformateurs ; régulateurs de voltage pour véhicules, tous ces produits étant liés aux services de transport en commun de personnes.
Services d'ingénierie liés aux services de transports en commun de personnes.
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