Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEXT STOP
Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), EPIC

Numéro de dépôt :
4246701
Date de dépôt :
05/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/02/2026
NEXT STOP de Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP

Présentation de la marque NEXT STOP

Déposée le 5 février 2016 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NEXT STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP domicilié(e) 54 quai de la Rapée, LAC LA65 - 75599 - PARIS Cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), Mle Govare Elodie domicilié(e) 54 quai de la Rapée, LAC LA65 - 75599 - PARIS Cedex 12 - France.

La marque NEXT STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEXT STOP arrivera à expiration en date du 5 février 2026.

Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), EPIC - 54 quai de la Rapée, LAC LA65 - 75599 - PARIS Cedex 12 - France - SIREN 775663438


Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), Mle Govare Elodie - 54 quai de la Rapée, LAC LA65 - 75599 - PARIS Cedex 12 - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la diffusion du son, des images et/ou des données ; appareils et instruments de communication et de télécommunications notamment téléphones mobiles et assistants électroniques de poche (PDA) ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) ; logiciels [programmes enregistrés], logiciels et progiciels permettant notamment le calcul d'itinéraires en transport en commun ou la transmission d'informations en matière de transport en commun, logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; programmes ; d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ;

Télécommunications et notamment les télécommunications appliquées aux services de transport ; informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, services d'affichage électronique [télécommunications], services de communication par téléphones portables, transmission d'informations accessibles par réseau Internet et réseaux de télécommunication ; services de transmission par voie informatique de cartes géographiques électroniques, d'informations et d'itinéraires ;

Transport, transport en commun de personnes ; organisation de voyages ; informations en matière de transport en commun ; services de logistique en matière de transport ; accompagnement de voyageurs, informations en matière de trafic, informations en matière d'itinéraires routiers ; services d'informations et de calcul d'itinéraires en transport en commun ; réservations pour le transport, réservations pour les voyages, organisation de voyages organisés ;

Conception et développement de logiciels ; élaboration [conception], installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; informatique en nuage ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; stockage électronique de données ; établissement de plans [construction] ; ingénierie dans le domaine des transports ; recherches techniques, étalonnage [mesurage] ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services de cartographie [géographie].