Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METROPOLITAINE
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

Numéro de dépôt :
3036888
Date de dépôt :
26/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2010
METROPOLITAINE de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

Présentation de la marque METROPOLITAINE

Déposée le 26 juin 2000 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « METROPOLITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS domicilié(e) établissement public à caractère industriel et commercial, 54, Quai de la Rapée, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP - Département Juridique - France.

La marque METROPOLITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METROPOLITAINE est expirée depuis le 26 juin 2010.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - établissement public à caractère industriel et commercial, 54, Quai de la Rapée, 75012 PARIS - France - SIREN 775663438


RATP - Département Juridique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Appareils pour la transmission ou la reproduction des images ou des données, appareils et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, programmes enregistrés, disquettes, disques optiques compacts, disques compacts interactifs, supports d'enregistrement magnétiques, données informatiques le tout en relation avec une police de caractères typographiques ; Papier et carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie et l'imprimerie), produits de l'imprimerie, brochures, manuels d'instructions, livres, caractères d'imprimerie, police de caractères, caractères typographiques ; Transport en commun de personnes par rail ou par route, informations concernant les transports en commun de voyageurs, distribution d'imprimés (autres que publicitaires) relatifs à des informations sur les transports.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.