Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de dépôt :
3586848
Date de dépôt :
08/07/2008
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2028
Présentation de la marque METRO
Déposée par voie électronique le 8 juillet 2008 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « METRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-33 du 14 août 2008.
Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme BLONDELOT-SABET Sara, LAC LA65 – JUR/ACPI domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque METRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3586848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 775663438
Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme BLONDELOT-SABET Sara, LAC LA65 – JUR/ACPI - 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33
Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02
Inscription le 31 mai 2018 - Rejet partiel n°724990 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-31
Renouvellement avec limitation le 5 juillet 2018 n°2687036 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-05
Cartes d'accès, cartes de circulation notamment sur les réseaux de transport ; cartes et badges magnétiques permettant le franchissement d'un portique automatique ; bornes de reconnaissance à distance ; composteurs, lecteurs (automatiques) ; ; sVéhicules ; appareils de locomotion terre pour le transport en commun de personnes ; ; Produits de l'imprimerie, titres forfaitaires de transports en commun, titres de paiement en papier etou matières plastiques, billets (tickets) ; dépliants, plans des réseaux de transports en commun de personnes ; journaux ; cartes et coupons en papier etou matières plastiques, cartes et coupons de circulation sur les réseaux de transports en commun de personnes, brochures, revues, journaux, périodiques, affiches, cartes postales, catalogues, cartes de visite ; ; Services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) en relation avec les transports en commun de personnes ; location de distributeurs automatiques ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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