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Marques déposées par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
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MEMOBUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEMOBUS
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, établissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
92436371
Date de dépôt :
06/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2012

Présentation de la marque MEMOBUS

Déposée le 6 octobre 1992 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEMOBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS domicilié(e) 54, quai de la Rapée,75012 PARIS (dossier no 2227727) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2227727) - 75116 - France.

La marque MEMOBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEMOBUS est expirée depuis le 6 octobre 2012.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, établissement public à caractère industriel et commercial - 54, quai de la Rapée,75012 PARIS (dossier no 2227727) - 75012 - France - SIREN 775663438


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2227727) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2002 n°2227727 - Publication au BOPI 2002-09-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Imprimés, journaux, périodiques, et en particulier guide d'information destiné aux voyageurs empruntant le réseau bus de la RATP et recensant les principaux équipements et services publics de certaines communes de la région Ile de France, desservies par les transports en commun.Transport, organisation de voyage, distribution de journaux.Conseils et renseignements relatifs aux transports en commun

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.