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Marques déposées par Régie Autonome des Transports Parisiens
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Régie Autonome des Transports Parisiens

Numéro de dépôt :
964354
Date de dépôt :
12/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 août 1976 par Régie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Régie Autonome des Transports Parisiens, domicilié(e) 53 ter, quai des Grands-Augustins, Paris. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964354.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 12 août 1986.

Régie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


Régie Autonome des Transports Parisiens - 53 ter, quai des Grands-Augustins, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-528

Transport de personnes ou de marchandises;informations concernant les voyages, réservation des places;location de véhicules de transport.