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Marques déposées par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (RATP
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (RATP), EPIC

Numéro de dépôt :
4269973
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2026
Marque en couleurs, figurative de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (RATP

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 4 mai 2016 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (RATP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (RATP domicilié(e) 54 quai de la Rapée, LAC LA65 - 75599 - Paris cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Mme. Elodie Govare domicilié(e) LAC LA65, 54 quai de la Rapée - 75599 - Paris cedex 12 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269973.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (RATP a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (RATP), EPIC - 54 quai de la Rapée, LAC LA65 - 75599 - Paris cedex 12 - France - SIREN 775663438


RATP, Mme. Elodie Govare - LAC LA65, 54 quai de la Rapée - 75599 - Paris cedex 12 - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la diffusion du son, des images et/ou des données ; appareils et instruments de communication et de télécommunications notamment téléphones mobiles et assistants électroniques de poche (PDA) ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) ; Logiciels [programmes enregistrés], logiciels et progiciels ; permettant notamment le calcul d'itinéraires en transport en commun ou la transmission d'informations en matière de transport en commun, logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; programmes ; d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ;

Télécommunications et notamment les télécommunications appliquées aux services de transport ; Informations en matière de télécommunications ; Messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques, Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, services d'affichage électronique [télécommunications], services de communication par téléphones portables ; transmission d'informations accessibles par réseau Internet et réseaux de télécommunication ; services de transmission par voie informatique de cartes géographiques électroniques, d'informations et d'itinéraires ;

Transport, transport en commun de personnes ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport en commun ; Services de logistique en matière de transport ; accompagnement de voyageurs, informations en matière de trafic, informations en matière d'itinéraires routiers ; services d'informations et de calcul d'itinéraires en transport en commun ; réservations pour le transport, réservations pour les voyages, organisation de voyages organisés ;

Conception et développement de logiciels ; élaboration [conception], installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; informatique en nuage ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; stockage électronique de données ; Etablissement de plans [construction] ; ingénierie dans le domaine des transports ; recherches techniques, étalonnage [mesurage] ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; Services de cartographie [géographie].