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Marques déposées par la société Regie Autonome des Transports Parisiens
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Regie Autonome des Transports Parisiens, EPIC

Numéro de dépôt :
3976578
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/01/2023
Marque en couleurs, figurative de Regie Autonome des Transports Parisiens

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 janvier 2013 par la société Regie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la société Regie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54 quai de la Râpée - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Mme Selle Aurelie, JUR / PC domicilié(e) 54 quai de la Rapée, LAC LA65 - 75599 - PARIS cedex 12 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976578.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25 39 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 janvier 2023.

Regie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


Regie Autonome des Transports Parisiens, EPIC - 54 quai de la Râpée - 75012 - PARIS - France - SIREN 775663438


RATP, Mme Selle Aurelie, JUR / PC - 54 quai de la Rapée, LAC LA65 - 75599 - PARIS cedex 12 - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Articles de papeteries, adhésifs, blocs (papeterie), articles de papeterie, articles de bureau à l'exception des meubles, affiches, albums, almanachs, calendriers, dessous de chopes à bières, boîtes en carton ou papier, cahiers, cartes à échanger autres que pour le jeu, classeurs, taille-crayons, nécessaire pour écrire, pochettes pour documents, porte crayons ;

Sacs à dos, sacs de sport, de voyage, trousse de voyage (maroquinerie), valises, étuis pour clés, portefeuilles, porte-monnaie, colliers pour animaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Services d'accompagnement de voyageurs, information en matière de transport ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus, agence de surveillance nocturne, protection civile, inspection de bagages à des fins de sécurité, consultation en matière de sécurité, inspection de réseaux de transport en matière de sécurité.