(Marque figurative)

Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Couleurs, matières tinctoriales, émaux, vernis, peintures, peintures à eau, peintures d'émail, laques, peinture aluminium, encres d'imprimerie, teintures. Savons, parfumerie, eaux de toilette, huiles essentielles, cosmétiques. Métaux communs et leurs alliages, matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, mobilier urbain métallique, poteaux indicateurs métalliques, balises non lumineuses (métalliques), coffres métalliques, colonnes métalliques, signalisations non lumineuses et non mécaniques (métalliques), revêtements métalliques, rails. Outils et instruments à mains entraînés manuellement, couverts (coutelleries, fourchettes et cuillers), rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puce, cartes d'accès, cartes de circulation en particulier sur les réseaux de transport, cartes et badges magnétiques permettant à l'usager de franchir un portillon, bornes de reconnaissance à distance des signaux, disques acoustiques, machines à calculer, appareils et équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, logiciels enregistrés, films, cassettes, vidéocassettes, bandes, disques, cédéroms, aimants décoratifs (magnets), tapis de souris, signalisations lumineuses ou mécaniques. Appareils d'éclairage, lampes, abats jour. Véhicules de locomotion sur rail, voitures de tramway, voitures de trains, véhicules de locomotion par terre, autobus, bicyclettes ou véhicules de locomotion par air, funiculaires, housses pour sièges de véhicules, sièges de véhicules, garnitures intérieures de véhicules. Bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, boites à cigares et à cigarettes, boîtiers de montre, boutons de manchettes, bracelets de montres, épingles [bijouterie], portes-clés de fantaisie, épingles de cravates, médaillons, bagues (articles de bijouterie), bracelets (articles de bijouterie), colliers (articles de bijouterie), broches (articles de bijouterie), fixes cravates, chaînes (articles de bijouterie), réveils matin. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), produits de l'imprimerie, cahiers, albums, dossiers (papeterie), chemises pour documents, drapeaux, fanions, livres, brochures, revues, journaux, périodiques, affiches, articles pour reliures, photographies, supports pour photographies, articles de papeterie (nécessaire pour écrire), cartes postales, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, sacs et sachets en papier ou en plastique, pochettes en papier ou en plastique, étuis pour l'emballage en papier ou en plastique, boites en carton ou en papier, catalogues, stylos, gommes à effacer, articles d'écriture, pinceaux, boites de rangement, blocs-notes, conférenciers, sous mains, cartes de visite, porte chéquiers, prospectus, publications, calendriers, almanach, articles d'écriture, horaires imprimés, tickets (billets), cartes et coupons en papier et/ou en matières plastiques, supports cartographiques, titres forfaitaires de transport en commun, dépliants, plans de villes, d'agglomérations, de réseaux de transport, cartes géographiques, étuis et pochettes en papier et/ou en plastique pour les tickets, cartes, coupons et plans précités. Cuir et imitations du cuir, produits en cuir et imitations du cuir non compris dans d'autres classes à savoir : articles de sellerie, sacs à dos, sacs à provision, sacs de plage, sacs à main, sacs de voyage, sacs bananes, serviettes (maroquinerie), portes cartes (portefeuilles), portes monnaies non en métaux précieux, portefeuilles, cartables, étuis pour clés (maroquinerie), mallettes pour documents ; parapluies, parasols, cannes ; malles, valises. Glaces (miroirs), cadres, objets d'arts en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écailles, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou matières plastiques, récipients pour l'emballage en matière plastique, coffrets à bijoux non en métaux précieux, coussins pour animaux de compagnie. Ustensiles et récipients pour le ménage non électriques et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, matériel de nettoyage, verres bruts ou mi-ouvrés (à l'exception du verre de construction), verres (récipients) ; verreries, faïences, porcelaines non comprises dans d'autres classes à savoir : boîtes en verre, assiettes non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, caches pot non en papier, objets d'arts en porcelaine en terre cuite ou verre ; vases et dessous de plats, carafes et dessous de carafes et vaisselles non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, portes savons et portes serviettes et poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs, vaporisateurs de parfums et brûles parfums non en métaux précieux, chopes à bière, bonbonnières non en métaux précieux, coupes à fruits, moules de cuisine, pelles à tarte et plats et portes couteaux pour la table et salières et poivriers et portes serviettes non en métaux précieux et tirelires non métalliques, beurriers, boites à biscuits, boites en métal pour la distribution de serviettes en papier, théières non en métaux précieux, meubles de bureaux non en métaux précieux. Tissus à usage textile, produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : serviettes de toilettes (en matière textile), linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de table en matière textile ; essuies mains en matière textiles, mouchoirs de poche en matière textile, ronds de table non en papier, sets de table non en papiers, essuies verres. Vêtements (habillements), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), blousons, chaussettes, maillots de bain, parkas, peignoirs, polos, pull-over, sous-vêtements, vêtements de gymnastique, vêtements de ville, tee-shirts, bandanas, bandeaux pour la tête, bretelles, ceintures, cravates, écharpes, ceintures portes monnaie, tabliers, chapelleries, casquettes, bonnets, visières, caleçons, chaussons. Tapis, paillassons, tapis brosse, tapis de gymnastique, toiles cirées, descentes de bains. Jeux, jouets, ballons de jeux ; billes, fèves, balles de jeux, cartes à jouer, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux de société, jeux magnétiques, jouets en bois, jouets musicaux, maquettes, pochettes surprises, puzzles, modèles réduits de véhicules, cerfs-volants, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements et chaussures, tapis de jeux, jeux de construction, dés, fléchettes, ours en peluche, toupies, véhicules, véhicules télécommandés, décorations pour arbres de noël. Tabac, articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes, boites à allumettes, briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs, étuis à cigarettes non en métaux précieux. Affichages, diffusion d'annonces publicitaires, transcriptions de communications et de données dans un fichier central, diffusion de courrier publicitaire, gestion des affaires commerciales, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité, publicité, publicité télévisée et radiophonique, publicité en ligne sur un réseau informatique, service de promotion des ventes au détail, par correspondance et par Internet, recueil et systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques, service de mise à jour de bases de données ; service d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à des services télématiques, administration et supervision (direction) de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia, sondages d'opinion, service de prévisions économiques pour l'organisation et l'implantation de réseaux de transport. Service de télécommunications et de communications radiophoniques, téléphoniques, par télévision, communications (transmission) par service télématique, par réseau Intranet, Extranet et Internet, communications par terminaux d'ordinateurs, communications par réseaux de fibres optiques, transmissions de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations accessibles par code d'accès au réseau Internet, transmission d'informations accessibles sur des bornes interactives d'information, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique. Messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet », service de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture et location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et à un réseau informatique mondial. Transport, transport de voyageurs, transport en commun de personnes par rails ou par route, émission de titres forfaitaires en matière de transport en commun de personnes par terre ou par rail, accompagnement de voyageurs, informations en matière de transport, informations concernant les transports en commun de personnes, informations touristiques (à l'exception de l'information en matière de réservation d'hôtels et de pensions), distribution de journaux et d'informations sur les transports, services d'autobus. Education, divertissement, édition de livres, revues, journaux, abonnement de journaux, production de spectacles, abonnement et location de supports audiovisuels, organisation de concours en matière d'éducation, réservation de places pour les spectacles, formation, activités sportives et culturelles, montage de bandes vidéos, montage de programmes radiophoniques et de télévision, organisation et conduite de colloques et de débats, conférences, congrès, séminaires, symposiums, organisation de concours, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication de textes publicitaires, service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication de périodiques en ligne, service de sensibilisation à la validation des titres de transport. Etude de projets techniques relatifs à l'organisation et l'implantation de réseaux de transport, étude et développement de nouveaux services de transport (pour les tiers), conception et élaboration de logiciels, création de bases de données.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.