(Marque figurative)

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial
LA SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS Etablissement public à caractère industriel et commercial

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, logiciels, cédéroms, films, cassettes, vidéocassettes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puce notamment carte d'accès, cartes de circulation en particulier sur les réseaux de transports, cartes et badges magnétiques permettant à l'usager d'un service de franchir un portillon automatique, composteurs, lecteurs (informatiques), lecteurs de code à barre, lecteurs de cartes électroniques, lecteurs de cartes magnétiques, lecteurs de cartes à puces. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire et produits en ces matières ou en plaqué à savoir : articles de joaillerie, de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, boites à cigares et à cigarettes, boîtier de montre, boutons de manchettes, bracelets de montres, badges ornementaux [bijouterie], épinglettes [bijouterie], porte-clés fantaisie, épingles de cravates, objet d'art, tous ces produits étant en métaux précieux ou en plaqué. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), produits de l'imprimerie, cahiers, albums, chemises pour documents, drapeaux, fanions, livres, brochures, revues, journaux, périodiques, affiches, articles pour reliures, photographies, supports pour photographies, papeterie, cartes postales, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier d'emballage, sacs, sachets, pochettes, étuis et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, catalogues, stylos, articles d'écriture, boites de rangement, pinceaux, blocs-notes, conférenciers, sous mains, cartes de visite, porte chéquiers, tickets, cartes et coupons en papier et/ou en matières plastiques à savoir tickets, cartes et coupons de circulation sur les réseaux de transport, titres forfaitaires de transport en commun, dépliants, plans de villes, d'agglomérations, de réseaux de transport, cartes géographiques, étuis et pochettes en papier et/ou en matière plastiques pour les tickets, cartes, coupons et plans précités. Cuir et imitations du cuir, malles, valises, parapluies, parasols, cannes, selleries, sacs à dos, cartables, coffret destinés à contenir des affaires de toilettes dits « vanity cases », porte documents, porte monnaie [non en métaux précieux], porte carte [portefeuilles], portefeuilles, sacs et trousse de voyage, sacs d'écoliers, sacs bananes ; Glaces (miroirs), cadres, tableaux d'affichage, écrins non en métaux précieux, enseignes en bois ou en matières plastiques, objets de publicité gonflables, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, récipients pour l'emballage en matière plastiques ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), arrosoirs, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verres (récipients), couverts, sets de tables, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : boites en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines, enseignes et objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. vases et vaisselle et carafes et dessous de carafes et dessous de plats non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, porte savon, porte serviette et poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs et vaporisateurs de parfum et brûle parfums non en métaux précieux, chopes à bière, bocaux, bonbonnière non en métaux précieux, coupes à fruits, moules de cuisine, pelles à tarte et plats et porte-couteaux et porte serviettes pour la table et salières et poivrières, plats et pots et porte-serviettes et tirelires non en métaux précieux. Sacs, à savoir sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sachets (enveloppe, pochettes) pour l'emballage en matières textiles. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : serviettes de toilettes (en matières textiles), linge de maison, de lit, de table, de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), blousons, chaussettes, coupe-vent, cravates, gant [habillement], pantoufles, maillots de bain, parkas, polos, pull-overs, sous-vêtements, vêtements de sport et de ville, tee shirts, chapellerie. Jeux, jouets, ballons, gadgets, cartes à jouer, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux de sociétés, jeux magnétiques, jouets en bois, jouets musicaux, maquettes, pochettes surprises, puzzles, miniatures, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de Noël. Tabac, articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes, briquets. Affichage, diffusion d'annonces publicitaires, transcription de communications, courrier publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité, publicité radiophonique, télévisée, service d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun par rail ou par route. Télécommunications, communications radiophoniques, téléphoniques, par télévision, communications (transmissions) par services télématiques, par réseau Intranet, Extranet et Internet, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, transmission d'informations accessibles par code d'accès au réseau Internet, ; Transport, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, transport en commun de personnes par rail ou route, informations concernant les transports en commun de personnes, distribution de journaux et d'informations sur les transports, consultations professionnelles en matière de transport en commun de personnes, informations touristiques, réservation de places de voyages ; Education, divertissements, édition de livres, revues, journaux, abonnement de journaux, organisation et conduite de colloques et de débats, production de spectacles, abonnement et location de supports audiovisuels, organisation de concours en matière d'éducation, organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, publication de textes (autres que publicitaires), réservation de places pour les spectacles ; Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, hébergement de sites informatiques (sites Web), élaboration (conception) de logiciel et de sites Web, services d'analyse pour l'organisation et l'implantation de réseaux de transports et études de projets techniques y étant relatifs, études et développement de nouveaux services de transports [pour les tiers].

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.