Présentation de la marque MAP METRO AUTOUR DE PARIS
Déposée par voie électronique le 11 décembre 2007 par REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAP METRO AUTOUR DE PARIS »
Le déposant est REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS domicilié(e) 54 quai de la Rapée,75599 PARIS cedex 12 - 75599 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Marie Pisan domicilié(e) 1, rue Philidor, - 75980 - PARIS cedex 20 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - 54 quai de la Rapée,75599 PARIS cedex 12 - 75599 - France
RATP, Marie Pisan - 1, rue Philidor, - 75980 - PARIS cedex 20 - France
Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03
Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06
Inscription le 29 juin 2018 - Rejet partiel n°727097 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-06-29
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; distributeurs automatiques ; cassettes, disques compacts audio-vidéo, vidéocassettes, Cédéroms, films ; cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puces, cartes d'accès, cartes de circulation notamment sur les réseaux de transport ; cartes et badges magnétiques permettant le franchissement d'un portique automatique ; équipement pour le traitement de l'information ; bornes de reconnaissance à distance ; composteurs, lecteurs (automatiques) ; logiciels (programmes enregistrés), tous ces produits étant utilisés dans le cadre du transport en commun de voyageurs ;
Véhicules ; appareils de locomotion sur la terre pour le transport en commun de personnes ;
Produits de l'imprimerie ; titres forfaitaires de transports en commun, titres de paiement en papier et/ou matières plastiques, billets (tickets) ; dépliants, plans des réseaux de transports en commun de personnes ; journaux ; cartes et coupons de circulation sur les réseaux de transports en commun de personnes, revues, journaux, périodiques, photographies, porte-chéquier ;
Services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun ; distribution de tracts, prospectus, imprimés en relation avec les transports en commun de personnes ; location de distributeurs automatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; aide et conseil en organisation et direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires ; estimation en affaires commerciales, études et recherches de marchés ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; rédaction et diffusion d'annonces publicitaires, tous ces services étant liés au transport en commun de personnes ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; émissions de chèques de voyage, émissions de titres de transport ; parrainages financiers, tous ces services étant liés au transport en commun de personnes ; émission de titres donnant accès à des lieux de spectacles ou d'expositions ;
Transport ; accompagnement de voyageurs ; transport de passagers ; information en matière de traffic, information en matière de transport, tous ces services étant liés au transport en commun de personnes ; visites touristiques.
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