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Marques déposées par la société Régie Autonome des Transports Parisiens
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Ma RATP dans la poche
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Ma RATP dans la poche
Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
3481370
Date de dépôt :
13/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2027
Ma RATP dans la poche de Régie Autonome des Transports Parisiens

Présentation de la marque Ma RATP dans la poche

Déposée le 13 février 2007 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ma RATP dans la poche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-12 du 23 mars 2007.

Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Mme Sabet Sara, LAC LA65 – JUR/PC domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Ma RATP dans la poche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3481370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ma RATP dans la poche arrivera à expiration en date du 13 février 2027.

Régie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 775663438


RATP, Mme Sabet Sara, LAC LA65 – JUR/PC - 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2016 n°2627593 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-12

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la diffusion du son, des images et/ou des données ; appareils et instruments de communication et de télécommunications notamment téléphones mobiles et assistants électroniques de poche (PDA) ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) ; logiciels et progiciels permettant notamment le calcul d'itinéraires en transport en commun ou la transmission d'informations en matière de transport en commun ; appareils pour le rechargement des cartes à puces de circulation sur les réseaux de transport ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puce, notamment cartes de circulation sur les réseaux de transport ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux.

Services de télécommunication notamment par téléphone mobile et assistant électronique de poche (PDA) ; télécommunication de données par supports multimédias ou autres y compris videotexte, Internet, GSM ou WAP ; services d'alerte téléphonique ; transmission d'informations accessibles par réseau Internet et reseaux de télécommunication ; services de transmission par voie informatique de cartes géographiques électroniques, d'informations et d'itinéraires.

Transport ; transport en commun de personnes ; informations en matière de transports en commun ; services d'informations sur le trafic de transport en commun ; services d'informations et de calcul d'itinéraires en transport en commun.