Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M LE STYLE METRO
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3245230
Date de dépôt :
12/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2013
M LE STYLE METRO de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial

Présentation de la marque M LE STYLE METRO

Déposée le 12 septembre 2003 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M LE STYLE METRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 54, Quai de la Rapée,75599 PARIS CEDEX 12 - 75599 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP Département Juridique Marie Pisan domicilié(e) 1, rue Philidor, LAC PH 22,75980 PARIS Cedex 20 - 75980 - France.

La marque M LE STYLE METRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245230.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M LE STYLE METRO est expirée depuis le 12 septembre 2013.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial - 54, Quai de la Rapée,75599 PARIS CEDEX 12 - 75599 - France - SIREN 775663438


RATP Département Juridique Marie Pisan - 1, rue Philidor, LAC PH 22,75980 PARIS Cedex 20 - 75980 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, logiciels, cédéroms, films, cassettes, vidéocassettes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; cartes magnétiques, cartes électroniques, carte à puce, notamment d'accès, cartes de circulation en particulier sur les réseaux de transport, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; composteurs, lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes électroniques, lecteurs de cartes magnétiques, lecteurs de cartes à puces, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, borne interactive d'information, borne de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, microphones, haut-parleurs. Véhicules ; appareils de locomotion par terre notamment par rail, réseau métropolitain, bus. Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage, dentaire) et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, boîtiers de montres, boutons de manchette, bracelets de montres, badges (broches), porte-clés fantaisie, épingles de cravates. Produits de l'imprimerie, livres, brochures, dépliants, revues, journaux, catalogues, périodiques, affiches, affichettes, prospectus, cahiers, albums, chemises pour documents, affiches, photographies, articles de papeterie, autocollants (articles de papeterie), cartes postales, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), stylos, articles d'écriture, sacs, sachets, pochettes, étuis et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, décalcomanies, vitrophanie, cartes et coupons en papier et/ou en matières plastiques, y compris cartes et coupons de circulation sur les réseaux forfaitaires de transport en commun, plans, porte-cartes en papier ou matière plastique pour les coupons, plans et cartes précités. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), arrosoirs, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verres (récipients), couverts, sets de tables, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : boites en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines, enseignes et objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, vases et vaisselle et carafes et dessous de carafes et dessous de plats non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, porte savon, porte serviette et poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs et vaporisateurs de parfum et brûle parfums non en métaux précieux, chopes à bière, bocaux, bonbonnière non en métaux précieux, coupes à fruits, moules de cuisine, pelles à tarte et plats et porte-couteaux et porte serviettes pour la table et salières et poivrières, plats et pots et porte-serviettes et tirelires non en métaux précieux. Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière textile, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière textile. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : serviettes de toilette (en matière textile), linge de maison, linge de lit, de table, de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), blousons, chaussettes, coupe-vent, cravates, gant [habillement], pantoufles, maillots de bain, parkas, polos, pull-overs, sous-vêtements, vêtements de sport et de ville, tee shirts, chapellerie. Affichage, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus imprimés, échantillons), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité sur tous supports, affichage, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, sondages d'opinion ; le tout en relation avec le transport en commun de personnes. Services d'affichage électronique (télécommunications), communications radiophoniques, téléphoniques, par télévision, diffusion de messages audio, diffusion de programmes télévisuels et radiophoniques, communications (transmissions) par services télématiques, par réseau Intranet, Extranet et Internet, par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations accessibles par code d'accès au réseau Internet, transmission d'informations accessibles sur des bornes interactives d'information, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, information en matière de télécommunications, services d'affichage électronique, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, consultation professionnelle en matière de télécommunications, le tout en relation avec le transport en commun de personnes. Transport ; organisation de voyages ; transport de voyageurs, transport en commun de personnes par rail, route ou réseau métropolitain, émission de titres forfaitaires en matière de transport en commun de personnes par rail, route ou réseau métropolitain, accompagnement de voyageurs, informations en matière de transport, informations concernant les transports en commun de personnes, informations touristiques (à l'exception de l'information en matière de réservations d'hôtels et de pensions), réservation de places de voyage, distribution de journaux et d'informations sur les transports. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, production de films sur bande vidéo, bibliothèques, organisation et conduite de colloques et de débats, conférences, congrès, séminaires, symposiums, organisation de concours, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation, édition et publication de livres, publications de textes (autres que publicitaires), services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électroniques de livres et de périodiques en ligne, gestion administrative de lieux d'exposition, d'animations, de salles de conférences, édition de livres, journaux et dépliants, service de sensibilisation à la sécurité dans les transports en commun [éducation et formation] ; le tout en relation avec le transport en commun de personnes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.