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Marques déposées par REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
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Lignes 21-24
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lignes 21-24
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, établissement public

Numéro de dépôt :
1392877
Date de dépôt :
06/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/1997

Présentation de la marque Lignes 21-24

Déposée le 6 février 1987 par REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Lignes 21-24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, établissement public, domicilié(e) 53 ter, quai des Grands Augustins, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque Lignes 21-24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lignes 21-24 est expirée depuis le 6 février 1997.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, établissement public - 53 ter, quai des Grands Augustins, PARIS. - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Transport de personnes en région parisienne, informations et services aux voyageurs: notices d'emploi, affiches, distribution de billets.