REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS PARIS SAINT-GERMAIN OMNISPORTS GIE
Numéro de dépôt :
97658897
Date de dépôt :
14/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2007
Présentation de la marque LES METROPOLITAIN'S
Déposée le 14 janvier 1997 par REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS et le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PARIS SAINT-GERMAIN OMNISPORTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES METROPOLITAIN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-08 du 21 février 1997.
Les déposants sont REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, domicilié(e) 54, Quai de la Rapée, 75012 PARIS - France et le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PARIS SAINT-GERMAIN OMNISPORTS domicilié(e) 30, Avenue du Parc des Princes, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP Département juridique Pierre SCHBATH - France.
La marque LES METROPOLITAIN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658897.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - 54, Quai de la Rapée, 75012 PARIS - France
PARIS SAINT-GERMAIN OMNISPORTS GIE - 30, Avenue du Parc des Princes, 75016 PARIS - France - SIREN 7
RATP Département juridique Pierre SCHBATH - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25
Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08
- Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; disques acoustiques; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information; ordinateurs; appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, logiciels enregistrés, films, cassettes, vidéocassettes, bandes, disques, cédéroms. - Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie; horlogerie et instruments chronométriques; boîtes à cigares et à cigarettes en métaux précieux; boitiers de montres; boutons de manchettes, bracelets de montres; badges ornementaux; épinglettes; porte-clefs fantaisie, épingles de cravates. - Papier et carton; produits de l'imprimerie, cahiers, albums, chemises pour documents, drapeaux, fanions; livres, revues, périodiques, articles pour reliures; photographies; supports pour photographies; papeterie; cartes postales; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; papier d'emballage; sacs; sachets; pochettes; étuis et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; catalogues; cartes d'abonnement; stylos; blocs-notes; conférenciers; sous-mains; cartes de visite; porte-chéquiers. - Cuir et imitations du cuir; malles et valises; parapluies; parasols et cannes. - Meubles; glaces; cadres; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques. - Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. - Jeux; jouets; articles et appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; décorations pour arbres de Noël. - Tabac; articles pour fumeurs non en métaux précieux; allumettes. - Affichage; diffusion d'annonces publicitaires; transcription de communications; courrier publicitaire; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); reproduction de documents; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; gestion de fichiers informatiques; location d'espaces publicitaires; publicité; publicité radiophonique, télévisée. - Communications radiophoniques, téléphoniques, par télévision; communications par services télématiques, communications par terminaux d'ordinateurs; transmission de messages. - Education; formation; divertissements; activités sportives et culturelles; édition de livres, revues; abonnements de journaux; abonnement et location de supports audiovisuels
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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