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Marques déposées par la société Regie Autonome des Transports Parisiens
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LES MERCREDIS DU RUGBY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MERCREDIS DU RUGBY
Regie Autonome des Transports Parisiens, EPIC

Numéro de dépôt :
3947481
Date de dépôt :
20/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2022
LES MERCREDIS DU RUGBY de Regie Autonome des Transports Parisiens

Présentation de la marque LES MERCREDIS DU RUGBY

Déposée le 20 septembre 2012 par la société Regie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MERCREDIS DU RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la société Regie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54 quai de la Râpée - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Mme Selle Aurelie, JUR / PC – LAC LA65 domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France.

La marque LES MERCREDIS DU RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MERCREDIS DU RUGBY est expirée depuis le 20 septembre 2022.

Regie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


Regie Autonome des Transports Parisiens, EPIC - 54 quai de la Râpée - 75012 - PARIS - France - SIREN 775663438


RATP, Mme Selle Aurelie, JUR / PC – LAC LA65 - 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Education, formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles, information en matière d'activités sportives ; organisation de concours, de compétitions sportives ; enseignements sportifs, organisation et conduite d'ateliers de formations ; stages de perfectionnements sportifs, information en matière de divertissements, épreuves pédagogiques ; mises à dispositions de parcours sportifs et installations sportives ; services de loisirs ; conseils en matière d'orientation et formation professionnelle ; divertissements télévisés ; éducation et formation dans le domaine de l'intégration sociale par le sport et la citoyenneté ; Services de camps de vacances (divertissement).