REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, établissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de dépôt :
1586456
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2010
Présentation de la marque LES BUS DECOUVERTE
Déposée le 12 avril 1990 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES BUS DECOUVERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS domicilié(e) 54, quai de la Rapée, 75012 PARIS (dossier no 2161793) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2161793) - France.
La marque LES BUS DECOUVERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, établissement public à caractère industriel et commercial - 54, quai de la Rapée, 75012 PARIS (dossier no 2161793) - France - SIREN 775663438
APPLIMA S.A. - (dossier no 2161793) - France
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2000 n°2161793 - Publication au BOPI 2000-01-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39
Véhicules, appareils de locomotion par terre et par eau.Transport de personnes.Informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservations de places, notices d'emploi, affiches, distribution de billets).Editions de livres, de revues, divertissements, spectacles. Hôtellerie, restauration, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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