Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de dépôt :
3402960
Date de dépôt :
12/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2026
Présentation de la marque LES ATELIERS MOBILITE Simplifiez-vous la ville!
Déposée le 12 janvier 2006 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES ATELIERS MOBILITE Simplifiez-vous la ville! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-07 du 17 février 2006.
Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS CEDEX 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Mle SABET Sara domicilié(e) LAC LA65 JUR/PC, 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS CEDEX 12 - France.
La marque LES ATELIERS MOBILITE Simplifiez-vous la ville! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3402960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS CEDEX 12 - France - SIREN 775663438
RATP, Mle SABET Sara - LAC LA65 JUR/PC, 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS CEDEX 12 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29
Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07
Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634687 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2015 n°2596817 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-10
Appareils et instruments scientifiques, optiques, photographiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours et d'enseignements, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils et instruments d'enseignement audiovisuels, bandes vidéos, cassettes audio, vidéocassettes, disques optiques numériques compacts ou non (audio-vidéo), Cédéroms, diapositives, tapis de souris, dessins animés, logiciels, logiciels de jeux, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), le tout en relation avec des ateliers de formation à l'apprentissage de la mobilité urbaine et des réseaux de transport.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), produits de l'imprimerie, cahiers, albums, chemises pour documents, dossiers (papeterie), drapeaux en papier, fanions en papier, livres, brochures, revues, journaux, catalogues, périodiques, affiches, images, prospectus, manuels d'utilisation, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, supports pour photographies, papeterie (nécessaire pour écrire), cartes postales, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastique, boîtes en carton ou en papier, catalogues, stylos, crayons, pinceaux, blocs-notes, conférenciers, cartes de visite, prospectus, publications, calendriers, almanach, articles d'écriture, horaires imprimés, tickets (billets), supports cartographiques, le tout en relation avec des ateliers de formation à l'apprentissage de la mobilité urbaine et des réseaux de transport.Publicité, affichage, gestion des affaires commerciales, diffusion d'échantillons, diffusion de matériels publicitaires, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, recueil de données dans un fichier central, organisation d'exposition, foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, sondage d'opinion, publicité en ligne sur un réseau informatique, information d'affaires, services d'abonnement à des journaux, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, transcription de communication, étude de marché, prévisions économiques, relations publiques, le tout en relation avec des ateliers de formation à l'apprentissage de la mobilité urbaine et des réseaux de transport.Services de télécommunications et de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision ; communication (transmission) par services télématiques, par réseau Intranet, Extranet et Internet ; communication par terminaux d'ordinateurs, communication par réseaux de fibres optiques, communication et transmission de messages, d'images assistées par ordinateur, de données en ligne ou en temps différé sur réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet », transmission d'informations accessibles par code d'accès au réseau Internet, transmission d'informations accessibles sur des bornes interactives d'information, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, messagerie électronique ou télématique d'informations, services de location de temps et de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial de bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, le tout en relation avec des ateliers de formation à l'apprentissage de la mobilité urbaine et des réseaux de transport.Transport, informations en matière de transport.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, enregistrement et production de films sur bandes vidéo, enregistrements (filmages) sur bandes vidéos, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publications de livres, services de clubs (éducation), organisation et conduite de colloques, de débats, de conférences, de congrès, de formations pratiques, de séminaires, de symposiums, d'expositions à buts culturels ou éducatifs, d'enseignement, le tout en relation avec des ateliers de formation à l'apprentissage de la mobilité urbaine et des réseaux de transport.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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