LE TOUR DE PARIS

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS etablissement public à caractère industriel et commercial

Présentation de la marque LE TOUR DE PARIS

Déposée le 26 septembre 1997 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS etablissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TOUR DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 54, quai de la Ropée, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP Département juridique Sophie LAURIN - France.

La marque LE TOUR DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOUR DE PARIS est expirée depuis le 26 septembre 2007.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS etablissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES