Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE METRO VOUS M
Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
3331884
Date de dépôt :
28/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2024
LE METRO VOUS M de Régie Autonome des Transports Parisiens

Présentation de la marque LE METRO VOUS M

Déposée le 28 décembre 2004 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE METRO VOUS M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) LAC LA65, 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mle SABET Sara, LAC LA65, JUR/PC domicilié(e) 54 Quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France.

La marque LE METRO VOUS M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE METRO VOUS M arrivera à expiration en date du 28 décembre 2024.

Régie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - LAC LA65, 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France - SIREN 775663438


Mle SABET Sara, LAC LA65, JUR/PC - 54 Quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Renouvellement sans limitation le 13 août 2014 n°2565144 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-13

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, logiciels, cédéroms, films, cassettes, vidéocassettes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; cartes magnétiques, cartes électroniques, carte à puce, notamment d'accès, cartes de circulation en particulier sur les réseaux de transport, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; composteurs, lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes électroniques, lecteurs de cartes magnétiques, lecteurs de cartes à puces, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, borne interactive d'information, borne de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, microphones, haut-parleurs ; le tout en relation avec le transport en commun de personnes. Produits de l'imprimerie, livres, brochures, dépliants, revues, journaux, catalogues, périodiques, affiches, affichettes, prospectus, cahiers, albums, chemises pour documents, affiches, photographies, articles de papeterie, autocollants (articles de papeterie), cartes postales, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), stylos, articles d'écriture, sacs, sachets, pochettes, étuis et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, décalcomanies, vitrophanie, cartes et coupons en papier et/ou en matières plastiques, y compris cartes et coupons de circulation sur les réseaux de transport en commun, plans, porte-cartes en papier ou matière plastique pour les coupons, plans et cartes précités ; le tout en relation avec le transport en commun de personnes. Affichage, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus imprimés, échantillons), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité sur tous supports, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, sondages d'opinion ; le tout en relation avec le transport en commun de personnes. Transport ; organisation de voyages ; transport de voyageurs, transport en commun de personnes, émission de titres forfaitaires en matière de transport en commun de personnes, accompagnement de voyageurs, informations concernant les transports en commun de personnes, informations touristiques (à l'exception de l'information en matière de réservations d'hôtels et de pensions), réservation de places de voyage, distribution de journaux et d'informations sur les transports.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.