Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE METRO DANS LA POCHE
Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
3402963
Date de dépôt :
12/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2026
LE METRO DANS LA POCHE de Régie Autonome des Transports Parisiens

Présentation de la marque LE METRO DANS LA POCHE

Déposée le 12 janvier 2006 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE METRO DANS LA POCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-07 du 17 février 2006.

Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Mme Sabet Sara, LAC LA65 – JUR/PC domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France.

La marque LE METRO DANS LA POCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3402963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE METRO DANS LA POCHE arrivera à expiration en date du 12 janvier 2026.

Régie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France - SIREN 775663438


RATP, Mme Sabet Sara, LAC LA65 – JUR/PC - 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France


Inscription le 9 mai 2006 - retrait partiel n°433275 - Publication au BOPI 2006-05-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2016 n°2606056 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-05

Torchons de nettoyage, torchons de nettoyage compactés, le tout en relation avec la promotion des transports en commun de la région parisienne.Linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, le tout en relation avec la promotion des transports en commun de la région parisienne.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).