Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de dépôt :
3098862
Date de dépôt :
07/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2021
Présentation de la marque LE CLUB RATP
Déposée le 7 mai 2001 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CLUB RATP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-24 du 15 juin 2001.
Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Département Juridique, Aurélie SELLE domicilié(e) LAC LA65 – JUR/PC 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS Cedex 12 - France.
La marque LE CLUB RATP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France - SIREN 775663438
RATP, Département Juridique, Aurélie SELLE - LAC LA65 – JUR/PC 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS Cedex 12 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41
Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2011 n°2467605 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Produits de l'imprimerie, brochures, revues, journaux, périodiques, affiches, dépliants, plans de ville, d'agglomérations, de réseaux de transports, étuis et pochettes en papier et/ou en matières plastiques pour les plans précités et titres de transports le tout en relation avec le transport en commun de personnes ; Services d'abonnement à des titres forfaitaires de transports en commun, publicité, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés) le tout en relation avec le transport en commun de personnes ; Communication par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, messagerie électroniques, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, communication (transmission) par services télématiques, par réseau Intranet, Extranet et Internet, transmission d'informations accessibles par code d'accès par réseau Internet le tout en relation avec le transport en commun de personnes ; Transport en commun de personnes par rail ou par route, émission de titre forfaitaire de transport en commun de personnes, informations concernant les transports en commun de personnes, distribution de journaux et d'informations sur les transports en commun de personnes ; Services d'assistance et de conseil de toute nature aux usagers des transports en commun notamment service d'accueil, gestion de lieux d'expositions et d'animations.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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