Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA VILLE A DE L'AVENIR
Régie Autonome des Transports Parisiens

Numéro de dépôt :
4489614
Date de dépôt :
09/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2028
LA VILLE A DE L\'AVENIR de Régie Autonome des Transports Parisiens

Présentation de la marque LA VILLE A DE L'AVENIR

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2018 par Régie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA VILLE A DE L'AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régie Autonome des Transports Parisiens, Madame Sara BLONDELOT-SABET domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France.

La marque LA VILLE A DE L'AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VILLE A DE L'AVENIR arrivera à expiration en date du 9 octobre 2028.

Régie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , OVADO , PASSE SANS CONTACT , ESCALIER VERT , CO.E.UR. TRANSPORT , LA MEILLEURE FACON D'AVANCER , CARTE INTEGRALE , MA VIE, MA VILLE , POINT CONNECT , RATP HABITAT


Régie Autonome des Transports Parisiens - 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France


Régie Autonome des Transports Parisiens, Madame Sara BLONDELOT-SABET - 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Matériaux de construction métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; mobiliers urbain métalliques, à savoir banc, rampe, main-courante, poubelle, abris, abris-bus; bornes métalliques; escaliers métalliques; poteaux métalliques; seuils métalliques; grilles métalliques; tuyaux métalliques; Panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques; constructions métalliques; constructions transportables métalliques; monuments métalliques; Aiguilles de chemins de fer; métaux communs et leurs alliages; câbles et fils métalliques non électriques; butoirs en métal; Enseignes en métal; constructions en acier; barils métalliques; Boîtes métalliques de collecte; châssis métalliques; cloisons métalliques; clôtures métalliques; coffres métalliques; Colonnes d'affichage métalliques; distributeurs métalliques; plaques métalliques; tubes métalliques; bornes de passage pour l'entrée sur un réseau de transport ;

Dispositif électronique et pneumatique pour l'ouverture ou la fermeture des portes; machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion; Culasses de moteurs; cylindres de moteurs; dispositifs antipollution pour moteurs; injecteurs pour moteurs; magnétos d'allumage pour moteurs; Pistons de moteurs; Régulateurs de vitesse de moteurs; silencieux pour moteurs; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); dynamos; pots d'échappement pour moteurs; économiseurs de carburant pour moteurs; élévateurs; Appareils de levage, élévateurs et escaliers roulants; monte-charge; monte wagon; escaliers roulants; pompes; ponts de chargement; ponts roulants; Machines pour la pose des rails; Machines pour la construction des voies ferrées; régulateurs (parties de machines); Robots industriels; dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture des portes ;

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son, des images et/ou des données; appareils et instruments pour le positionnement par satellite (GPS); Dispositifs de navigation GPS; Logiciels pour systèmes de navigation GPS; Logiciels [programmes enregistrés]; Progiciels; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; logiciels téléchargeables sous forme d'application mobile; câbles à fibres optiques; supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques; Distributeurs automatiques de tickets et de billets; Cartes magnétiques codées; Cartes magnétiques imprimées; cartes magnétiques d'identification; Mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; Équipement pour le traitement de l'information; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; tableaux d'affichage électroniques; appareils de contrôle de l'affranchissement; caméras [appareils cinématographiques]; Appareils de contrôle de surveillance [électriques]; Convertisseurs électriques; Installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; Tableaux de commande [électricité]; appareils de radio; écrans vidéo; appareils de projection; Cartes-clés électroniques; cartes magnétiques de circulation sur un réseau de transport; appareils et instruments électriques et/ou électroniques de contrôle, de mesurage et de signalisation; émetteurs de signaux électroniques; feux de signalisation pour la circulation; lanternes à signaux; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire; aéromètres; pupitres de distribution [électricité]; clignotants [signaux lumineux]; commutateurs; contrôleurs de vitesse pour véhicules; enregistreurs kilométriques pour véhicules; gabarits [instruments de mesure]; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord]; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques; enregistreurs de pression; mesureurs de pression; puces [circuits intégrés]; relais électriques; signalisation lumineuse ou mécanique; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; transpondeurs; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; armoires de distribution (électricité); haut-parleurs ;

Véhicules, véhicules de transport; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; bus; autobus; autocars; trains de voitures; voitures de tramways; tramways; wagons; bogies pour wagons de chemins de fer; Matériel roulant de chemins de fer; véhicules électriques; moteurs électriques pour véhicules terrestres; pare-chocs de véhicules; Chaînes motrices pour véhicules terrestres; Machines motrices pour véhicules terrestres; rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer; appareils et installations de transport par câbles; cabines pour installations de transport par câbles; freins de véhicules; sabots de freins pour véhicules; funiculaires; téléphériques ;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir documents papiers relatifs aux réseaux routiers et ferrés; produits de l'imprimerie; imprimés; journaux et périodiques; livres, revues, dépliants publicitaires; enveloppes [papeterie] ; posters; affiches; blocs (papeterie); photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés; cahiers; calendriers; carnets; dépliants; cartes et plans géographiques; cartes, coupons en papier ou plastique; cartes et plans de réseaux de transports; cartes et coupons de circulation sur les réseaux forfaitaires de transport en commun; catalogues; représentations graphiques; tickets (billets); étuis ou pochettes en papier et/ou en matière plastique pour les cartes; Coupons ;

Porte-cartes; étuis pour clés; malles; mallettes pour documents; parapluies; porte-documents; porte-monnaie; sacs à dos; Sacs à provisions; Sacs en tissu; sacs de sport; sacs de voyage ;

Colonnes d'affichage non métalliques; ballast; portes battantes non métalliques; éléments de construction en béton; armatures de portes non métalliques; armatures non métalliques pour la construction; cadres de fenêtres et de portes non métalliques; carreaux pour la construction non métalliques carrelage non métalliques; traverses de chemins de fer non métalliques; cloisons non métalliques; clôtures non métalliques; matériaux de construction non métalliques; constructions non métalliques; pavés éclairants; escaliers non métalliques; marches d'escaliers non métalliques; monuments non métalliques; mosaïques pour la construction; seuils non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume ;

Linge de bain; essuie-mains en matières textiles; essuie-verres; linge de lit; linge de maison; linge de table non en papier; Serviettes de toilette en matières textiles ;

Vêtements, à savoir bonnets, casquettes, chapeaux, chaussettes, chaussons, chemises, costumes, cravates, écharpes, étoles, foulards, gants, jupes, manteaux, tabliers, tee-shirts, sweatshirt, vestes, uniformes, parkas, pantalons, vêtements et articles de sport; chaussures; chapellerie ;

Affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; affichage; agences d'informations commerciales; aide à la direction des affaires; diffusion d'annonces publicitaires par tous moyens et sur tous supports; distribution de documents publicitaires; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); organisation d'exposition à buts commerciaux, promotionnels ou de publicité; location de distributeurs automatiques; location d'espaces publicitaires; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de matériel publicitaire; administration commerciale de licence de produits et de services de tiers; mise à jour de document publicitaire; publicité; Renseignements d'affaires; Distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus); relations publiques; gestion de fichiers informatiques à but publicitaire et promotionnel; promotion des ventes pour des tiers; sondages d'opinion; services d'abonnement à des journaux; recueil de données dans un fichier central; Diffusion de publicité pour le compte de tiers via des réseaux de communications en ligne sur Internet ;

Parrainage financier; Émission de bons de valeur; assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières ;

Constructions; informations en matière de construction; conseils en construction; supervision de travaux de construction; construction de tunnels, d'échangeurs; services d'installation, réparation et maintenance de véhicules (routiers et ferrés), de matériel ferroviaire fixe et roulant, de matériel de signalisation; informations en matière de réparation; installation de mobilier urbain; services d'installation et de réparation d'appareils électriques; assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ;

Télécommunications, télécommunications appliquées aux services de transport; agences de presse et d'informations (nouvelles); communications par terminaux d'ordinateurs; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; communications radiophoniques ou téléphoniques; communication par réseau de fibres optiques; fourniture d'accès à un réseau informatique mondiale; informations en matière de télécommunications; service d'affichage électronique; location d'appareils de télécommunication; Messagerie électronique; Transmission électronique de message et de données; Transmission de messages; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; transmission d'informations par bornes; services d'alerte téléphonique et par voie d'affichage électronique; services de transmission par voie informatique de cartes géographiques électroniques, d'informations et d'itinéraires; services de radiotéléphonie mobile; Services d'affichage électronique (télécommunications); Services de communication par téléphones portables; transmission d'informations accessibles par réseau Internet et réseaux de télécommunication; services informatiques en ligne donnant accès à des informations via un réseau informatique mondial (transmission d'informations) ;

Transport; transport de passagers; emballage et entreposage de marchandises; organisation de transports et de voyages; services d'information en matière de transports en commun; information concernant le transport et les voyages, notamment informations concernant les tarifs et horaires; services de billetterie pour les transports; location de véhicules de transport; accompagnement de voyageurs; services d'autobus; transport en chemin de fer; livraison de colis; informations en matière de trafic; services d'information, à savoir distribution de documents relatifs aux réseaux routiers et ferrés; visites touristiques; réservations pour le transport; transport de voyageurs; organisation d'excursions; organisation de transports et de systèmes de transports; parc de stationnement pour véhicules et cycles; Réservation de tickets de voyage; Réservation de billets de voyage; tous les services précités étant accessibles par tous moyens, y compris par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications; Emission de titres de transport ;

Assemblage de matériaux sur commande pour des tiers; chaudronnerie; Recyclage et traitement des déchets; travaux de forge; traitement des métaux; traitement de matériaux, à savoir sciage, imprimerie, soudure, polissage (abrasion), rabotage, raffinage; purification de l'air ;

Education, formation, divertissement; activités sportives et culturelles; enregistrement (filmage) et production de films sur bandes vidéo; montage de bandes vidéo; services de billetterie pour des spectacles de divertissement; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de concerts; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de compétitions [éducation ou divertissement] ; organisation de spectacles; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de séminaires; information en matière d'éducation, instruction; réservation de places de spectacles; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires; émission de titres (billets, tickets) donnant accès à des évènements ou expositions [services de billetterie] ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir évaluations, estimations, recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; installation, maintenance, mise à jour de logiciels; logiciel-service [SaaS]; informatique en nuage; maintenance de logiciels d'ordinateurs; stockage électronique de données; programmation pour ordinateurs; duplication de programmes informatiques; recherches en matière de protection de l'environnement; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers, notamment dans le domaine de l'architecture urbaine et du transport, recherches techniques; planification en matière d'urbanisme et de transport; établissement de plans en matière de design et d'espaces architecturaux; architecture; établissement de plans pour la construction; dessin industriel; Ingénierie; Ingénierie dans le domaine des transports; Recherches en mécanique; Recherches techniques; étalonnage [mesurage]; gestion technique de plateformes et de transport; expertises [travaux d'ingénieurs]; services de cartographie [géographie] ;

Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir, consultation en matière de sécurité dans les transports publics de personnes et agences de surveillance dans les transports publics; protection civile, protection / sécurité dans les transports en commun de personnes; services d'informations liées à la sécurité des personnes contre les accidents routiers et ferroviaires; évaluation de la sécurité des personnes.