Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de dépôt :
3285098
Date de dépôt :
09/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2024
Présentation de la marque KPVA
Déposée le 9 avril 2004 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KPVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP domicilié(e) LAC LA65, 54 Quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mle SABET Sara domicilié(e) LAC LA65 / JUR-PC, 54 Quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France.
La marque KPVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - LAC LA65, 54 Quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France - SIREN 775663438
Mle SABET Sara - LAC LA65 / JUR-PC, 54 Quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2014 n°2552899 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-11
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, logiciels, cédéroms, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; lecteurs (informatiques), ordinateurs, émetteurs de signaux électroniques, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, radars, radars à effet doppler, appareils pour l'enregistrement et la mesure des distances, contrôleurs de vitesse pour véhicules, indicateurs de vitesse, enregistreurs kilométriques pour véhicules, appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire. Véhicules ; appareils de locomotion par terre. Services d'affichage électronique (télécommunications), communications (transmissions) par réseau Intranet, Extranet, Ethernet et Internet, par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations accessibles par code d'accès au réseau Internet, services d'affichage électronique, raccordement par télécommunication à un réseau informatique. Transport ; transport ferroviaire, informations en matière de transport.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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