Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J'AIME MA LIGNE
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3804255
Date de dépôt :
08/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2021
J\'AIME MA LIGNE de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

Présentation de la marque J'AIME MA LIGNE

Déposée le 8 février 2011 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J'AIME MA LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Département Juridique, Aurélie Selle domicilié(e) 54, quai de la Rapée LAC LA65 - 75599 - PARIS cedex 12 - France.

La marque J'AIME MA LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J'AIME MA LIGNE est expirée depuis le 8 février 2021.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France - SIREN 775663438


RATP, Département Juridique, Aurélie Selle - 54, quai de la Rapée LAC LA65 - 75599 - PARIS cedex 12 - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Produits de l'imprimerie, photographies, affiches, albums, cartes, catalogues, brochures, impressions, images, imprimés, journaux, manuels périodiques, publications, prospectus, revues (périodiques), livres, horaires imprimés, imprimés, magazines, lettres d'informations, calendrier, articles de papeterie.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité sur le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ” et le réseau mondial dit “ Web ” ; services d'abonnement à des journaux ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; promotion des ventes (pour des tiers) ; affichage ; services d'informations commerciales en ligne ; services de marketing, de publicité et de promotion ; services de recherche de marchés et d'informations ; promotion des produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication ; diffusion d'annonces publicitaires par tous moyens et sur tous supports ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; agence de publicité ; vente aux enchères ; étude de marché ; gestions de fichiers informatiques à but publicitaire et promotionnel ; sondages d'opinion ; organisation d'évènements et d'expositions à but commerciaux, promotionnels et de publicité ; création de sites Internet “ Web ” à but publicitaire et promotionnel ; services de fidélisation liés à l'utilisation d'une carte ; services de diffusion de petites annonces par le biais d'un site Internet ou d'un téléphone mobile.

Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; tranmission de sons, images, données, textes, messages, y compris tranmission assistée par ordinateur ; services de télécommunication à travers le réseau Internet, services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondiale ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission d'informations par voie électronique ; transmission de données ou informations à partir d'un fichier central ou d'une base de données ; transmission de données ou informations en ligne ; transmission de données ou informations à travers des réseaux de télécommunications et/ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondiale ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; transmissions de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications téléphoniques ; services téléphoniques ; organisation de forums de discussion par réseau Internet, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs pour les échanges de données et informations ; agence de presse ou d'informations ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées.

Transport ; services de transports ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transports ; transport de passagers ; visites touristiques ; transport par chemin de fer ; transport de voyageurs ; accompagnement de voyageurs, services d'abonnement, informations concernant les horaires et tarifs ; location de cycles et véhicules ; réservations de voyages ; réservation d'hôtels ; réservation de logements temporaires.

Education, formation, divertissement ; informations en matière de divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de réservation et de billeterie de spectacles, concerts ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'expositions et d'évènements publics à buts culturel ou éducatif ; organisation et conduite de colloques et conférences ; exploitation de publications électroniques en ligne ; services de loisirs ; services d'information sur les loisirs, les évènements culturels, les sorties, les activités sportives ou éducatives, par le biais d'un site Internet ou d'un téléphone mobile ; services de discothèques, parcs d'attraction, boîtes de nuit ; location de films ; organisation de spectacles ; reportages photographiques, photographie ; planification de réceptions ; prêts de livres ; publication de livres ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ; distribution de journaux.