Marque expirée - Marque en non vigueur

IXXI
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3668074
Date de dépôt :
31/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2019
IXXI de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

Présentation de la marque IXXI

Déposée le 31 juillet 2009 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IXXI »

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS domicilié(e) 54, Quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Département juridique JUR/PC, Marie Pisan domicilié(e) LAC LA65 54, Quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IXXI est expirée depuis le 31 juillet 2019.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 54, Quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France - SIREN 775663438


RATP, Département juridique JUR/PC, Marie Pisan - LAC LA65 54, Quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide à la direction des affaires, expertises en affaires dans le domaine des transports, affichages, analyse du prix de revient, conseil en organisation et direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, études de marchés, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, localisation de véhicules par ordinateur, location de distributeurs automatiques, recherches de marchés, prévisions économiques, promotion des ventes pour les tiers, services de démonstration de produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; gérance administrative de lieux d'exposition ; sondage d'opinions, enquêtes, études, informations statistiques, vérification de comptes ; abonnements téléphoniques, abonnement à un service téléphonique et/ou radiotéléphonique et/ou de télécommunication à modalité de facturation spécifique ; abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services de mise à jour de bases de données ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; service de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de recrutement de personnel, relations publiques ; services de mise à jour de documentation publicitaire, de diffusion (distribution) d'échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de centres d'appels clients ; gestion administrative d'opérations relatives à l'émission et à la délivrance de billets (billettique) ; tous ces services étant liés au transport en commun de personnes.

Affaires financières, consultation en matière financière, services de financement, informations financières ; émission et remboursement de titres, de chèques et de cartes utilisés comme moyen de paiement ou de prépaiement ; services de cartes de crédit, services de cartes de débit, vérification des chèques, émission de cartes de fidélité (service financier), émission de chèques de voyage, paiement par acompte, parrainage financier, transactions financières, transfert électronique de fonds.

Construction ; informations en matière de construction et de rénovation, informations en matière d'aménagement du territoire, construction et rénovation de parcs de stationnement, supervision de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de systèmes informatiques ; services d'information en matière d'installation, entretien et réparation de systèmes informatiques ; services d'installation, de maintenance, de réparation de terminaux de télécommunication, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de télécopieurs, d'ordinateurs ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, de ces matériels téléphoniques, de ces matériels de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, de ces appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces récepteurs, de ces émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces télécopieurs, de ces ordinateurs et de ces terminaux de télécommunication ; services d'installation, de maintenance, et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de serveurs de bases de données, de centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; tous ces services étant liés au transport en commun de personnes.

Télécommunications, communications (transmission) télévisuelles et télégraphiques ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, services de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'annuaires du téléphone ; transmission de télécopie ; transmission de télégrammes ; transmission par satellite ; messagerie électronique et vocale (répondeur), communications (transmissions) par services télématiques, par réseaux Intranet, Extranet et Internet, transmissions d'informations accessibles par code d'accès, par réseau Internet, locations de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, services de centre d'appels téléphoniques, transmissions d'informations sur des bornes interactives ; services téléphoniques, et/ou radiotéléphoniques et/ou des télécommunications modulables en fonction de la durée des communications et de la facturation du temps des communications ; services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique ; transmission et diffusion de données assistées par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; services de téléinformatique ; services de radiotélématique ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de fournitures d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; services d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de traitement de données, de sons et d'images ; services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; agence de presse et d'information ; services d'informations en matière de télécommunications ; tous ces services étant liés au transport en commun de personnes.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, organisation d'excursions, accueil, assistance aux fins d'information et d'accompagnement de voyageurs, information et accompagnement de voyageurs ; affrètement ; transport de passagers, services d'autobus, transport aérien, transport en automobile, transport en bateau, transport en chemin de fer, services de chauffeurs ; études, analyses, conseils en matière de transport ; location de garages, location de places de stationnement, services de parcs de stationnement ; transport de passagers ; services de taxis ; services de trains ; réservation de places de voyage ; camionnage, conditionnement de produits, location de conteneurs d'entreposage, déménagement, déchargement, dépôt de marchandises, distribution de colis, emballage de produits, emmagasinage, location d'entrepôts, services d'expédition, transport de marchandises (fret), transport de produits chimiques, informations en matière de transport et d'entreposage, informations concernant le suivi et la livraison des marchandises transportées ; courtage de fret ; services de transit, livraison de marchandises, messagerie (marchandises), services de commissionnaire de transport ; services de bourse de fret à savoir mise en relation commerciale en matière de transport ; courtage maritime, courtage de transports ; services de transport sécurisé.

Formation ; divertissement, activités sportives et culturelles ; publication de livres et de périodiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres ; production et organisation de spectacles, de concerts et de films, représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ; divertissement radiophonique et télévisé ; montage de bandes vidéo ; location de films et d'enregistrements sonores ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; activités sportives et culturelles ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services d'imagerie numérique ; informations en matière de divertissement.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; reconstitution de bases de données ; contrôle de qualité notamment dans les activités de transport ; élaboration de logiciels, étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs, planification en matière d'urbanisme ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, la recherche et le traitement d'informations sur réseaux informatiques ; développement de serveurs d'informations sur réseaux informatiques ; conception, installation et mise à jour de logiciels relatifs à la billetique ; conception de systèmes informatiques relatifs à la billettique ; études et analyses en matière de construction et de rénovation, conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; tous ces services étant liés au transport en commun de personnes.

Consultations en matière de sécurité, agences de surveillance nocturne dans les transports ; surveillance des alarmes anti-intrusion.