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Marques déposées par la société Régie Autonome des Transports Parisiens
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ITINERAIRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ITINERAIRES
Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
1213694
Date de dépôt :
23/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2022
ITINERAIRES de Régie Autonome des Transports Parisiens

Présentation de la marque ITINERAIRES

Déposée le 23 septembre 1982 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ITINERAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Département Juridique, Sara Sabet – JUR/PC domicilié(e) 54 quai de la Rapée, LAC LA65 - 75599 - PARIS cedex 12 - France.

La marque ITINERAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ITINERAIRES est expirée depuis le 23 septembre 2022.

Régie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France - SIREN 775663438


RATP, Département Juridique, Sara Sabet – JUR/PC - 54 quai de la Rapée, LAC LA65 - 75599 - PARIS cedex 12 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Renouvellement sans limitation n°2008702 - Publication au BOPI 1992-36

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2002 n°2227683 - Publication au BOPI 2002-09-19

Inscription le 4 octobre 1994 - Transmission de propriété n°176941 - Publication au BOPI 1994-10-04

Inscription le 15 novembre 2002 - Erratum n°358674 - Publication au BOPI 2002-11-15

Inscription le 2 mai 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°184777 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184778 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 15 novembre 2002 - Erratum n°358673 - Publication au BOPI 2002-11-15

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2012 n°2509739 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-20

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].