Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISI INFORMATIONS SERVICES INDIVIDUALISES
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3341306
Date de dépôt :
15/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2015
ISI INFORMATIONS SERVICES INDIVIDUALISES de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial

Présentation de la marque ISI INFORMATIONS SERVICES INDIVIDUALISES

Déposée le 15 février 2005 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISI INFORMATIONS SERVICES INDIVIDUALISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 54, Quai de la Rapée,75599 PARIS CEDEX 12 - 75599 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP Département Juridique Marie Pisan domicilié(e) 1, rue Philidor, LAC PH 22,75980 PARIS Cedex 20 - 75980 - France.

La marque ISI INFORMATIONS SERVICES INDIVIDUALISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISI INFORMATIONS SERVICES INDIVIDUALISES est expirée depuis le 15 février 2015.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial - 54, Quai de la Rapée,75599 PARIS CEDEX 12 - 75599 - France - SIREN 775663438


RATP Département Juridique Marie Pisan - 1, rue Philidor, LAC PH 22,75980 PARIS Cedex 20 - 75980 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Produits de l'imprimerie, livres, brochures, dépliants, revues, journaux, catalogues, périodiques, affiches, affichettes, prospectus, cahiers, albums, chemises pour documents, affiches, photographies, articles de papeterie, autocollants (articles de papeterie), cartes postales, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), stylos, articles d'écriture, sacs, sachets, pochettes, étuis et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, décalcomanies, vitrophanie, cartes et coupons en papier et/ou en matières plastiques, y compris cartes et coupons de circulation sur les réseaux forfaitaires de transport en commun, plans, porte-cartes en papier ou matière plastique pour les coupons, plans et cartes précités. Affichage, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité sur tous supports, affichage, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, sondages d'opinion ; le tout en relation avec le transport en commun de personnes. Services d'affichage électronique (télécommunications), communications radiophoniques, téléphoniques, par télévision, diffusion de messages audio, diffusion de programmes télévisuels et radiophoniques, communications (transmissions) par services télématiques, par réseau Intranet, Extranet et Internet, par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations accessibles par code d'accès au réseau Internet, transmission d'informations accessibles sur des bornes interactives d'information, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, information en matière de télécommunications, services d'affichage électronique, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, consultation professionnelle en matière de télécommunications. Transport en commun de personnes par rail, route ou réseau métropolitain, émission de titres forfaitaires en matière de transport en commun de personnes par rail, route ou réseau métropolitain, accompagnement de voyageurs, informations en matière de transport en commun de personnes, informations touristiques (à l'exception de l'information en matière de réservations d'hôtels et de pensions), distribution de journaux et d'informations sur les transports en commun de personnes. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, production de films sur bande vidéo, organisation et conduite de colloques et de débats, conférences, congrès, séminaires, symposiums, organisation de concours, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation, édition et publication de livres, publications de textes (autres que publicitaires), services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électroniques de livres et de périodiques en ligne, gestion culturelle et administrative de lieux d'exposition, d'animations, de salles de conférences, édition de livres, journaux et dépliants, service de sensibilisation à la sécurité dans les transports en commun [éducation et formation], service de bibliothèques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.