Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
/
IMAGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

IMAGE
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3655382
Date de dépôt :
08/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2019
IMAGE de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

Présentation de la marque IMAGE

Déposée le 8 juin 2009 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMAGE »

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS domicilié(e) 54, Quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Département juridique JUR/PC, Aurélie Selle domicilié(e) LAC LA65 54, Quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMAGE est expirée depuis le 8 juin 2019.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 54, Quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France - SIREN 775663438


RATP, Département juridique JUR/PC, Aurélie Selle - LAC LA65 54, Quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Appareils électroniques, scientifiques, de mesurage, de pesage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, équipement pur le traitement de l'information et les ordinateurs, avertisseurs acoustiques, instruments d'alarme, émetteurs (télécommunications), appareils pour l'enregistrement des distances et des temps, fréquencemètres, haut-parleurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, écrans (photographie), écrans vidéos, appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; tous ces produits étant destinés au transport.

Communications téléphoniques, radiophoniques, par terminaux d'ordinateurs, par voie hertzienne, services télématiques, par Internet ; affichage électronique, expédition de dépêches, information en matière de télécommunications, tous ces services étant liés au transport.

Transport, information et diffusion d'informations en matière de transport et de frafic, accompagnement de voyageurs.