GROUPE RATP

Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; culasse de moteurs, cylindres de moteurs, dispositifs antipollution pour moteurs, injecteurs pour moteurs, magnétos d'allumage pour moteurs, piston de moteurs, régulateur de vitesse de moteurs, silencieux pour moteurs ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; dispositifs pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes ; dynamos ; pots d'échappement pour moteurs, économiseurs de carburant pour moteurs ; élévateurs, appareils élévateurs, monte charge, monte wagon ; escaliers roulants ; pompes ; ponts de chargement, ponts roulants ; machine pour la pose des rails, machines pour la construction de voies ferrées ; régulateurs (parties de machines) ; robots ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; ciseaux ; étuis pour rasoirs, nécessaire de rasage ; pinces à épiler, trousse de manucure, coupe-ongles, limes à ongle, trousse de pédicure ;

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques de billets, tickets, cartes et coupons, mécanismes pour appareil à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer, distributeurs de billets (tickets), cartes et badges magnétiques, cartes magnétiques d'identification, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, tableaux d'affichage électroniques ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; caméra vidéo, appareils électriques de surveillance ; convertisseur électrique ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, tableau de commande ; logiciels, programmes d'ordinateurs ; puces ; appareils de radio ; écrans vidéo, appareils de projection ; cartes électroniques ; cartes à puces ; cartes d'accès codées ou magnétiques ; cartes codées ou magnétiques de circulation sur les réseaux de transport, dispositifs de contrôle d'accès, à savoir bornes de passage pour l'entrée sur un réseau de transport ; appareils et instruments électriques et/ou électroniques de contrôle, de mesurage et de signalisation ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ;

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, autobus, trains de voitures, voitures de tramways, tramways, bus, wagons, matériel roulant de chemin de fer, véhicules électriques, pare-chocs de véhicules, motrices, rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer ;

Joaillerie, bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ;

Papier et carton ; produits de l'imprimerie, imprimés ; journaux et périodiques ; livres, revues, dépliants publicitaires ; enveloppes (papeterie) ; posters ; affiches ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cahiers, calendriers, carnets, dépliants ; cartes et plans géographiques ; cartes et coupons en papier ou plastique ; cartes et plans de réseaux de transports ; coupons de circulation sur les réseaux de transport ; plans de ville ; catalogues ; représentations graphiques ; tickets (billets) ; étuis ou pochettes en papier et/ou en matière plastique pour les cartes ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets de décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries ;

Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, confiserie, glaces comestibles ; épices ; glace à rafraîchir ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Articles pour fumeurs ; allumettes ;

Affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; affichage ; agences d'informations commerciales ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de documents publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de distributeurs automatiques ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de matériel publicitaire ; administration commerciale de licence de produits et de services de tiers ; services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun ; mise à jour de document publicitaire ; publicité ; renseignement d'affaire ; distribution de tracts, prospectus et imprimés ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ;

Construction, services de construction notamment liés au transport, construction de tunnels, d'échangeurs ; réparation et maintenance de véhicules, de matériel ferroviaire fixe et roulant, de matériel de signalisation ; services d'installation de matériel lié au transport routier et au domaine ferroviaire fixe et roulant ainsi que pour le matériel de signalisation ;

Télécommunications, agences de presse et d'informations (nouvelles), communications par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, communication par réseau de fibres optiques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondiale, informations en matière de télécommunications, service d'affichage électronique, informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; transmission d'informations sur des bornes interactives ; messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, transmission d'informations par bornes ;

Transport, information en matière de transport, transport en commun de personne ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages et d'excursions, organisation de transports et de systèmes de transports ; services d'information, information concernant les voyages, tous services touristiques, location de véhicules de transport, accompagnement de voyageurs, services d'autobus, transport en chemin de fer, livraison de colis, informations en matière de trafic, visites touristiques, réservations pour le transport, transport de voyageurs, parc de stationnement pour véhicules et cycles, réservation de voyage, services de billetterie ;

Traitement de matériaux, à savoir sciage, imprimerie, soudure, polissage (abrasion), rabotage, raffinage, purification de l'air, traitement des déchets ;

Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de billetterie pour des spectacles de divertissement ; organisation de concours ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de conférence ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétition ; organisation de spectacles ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de séminaires ; information en matière d'éducation, instruction ; réservation de places de spectacles ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir évaluations, estimations, recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyse et de recherches industrielles ; conception, élaboration et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateurs, duplication de programmes informatiques ; recherches en matière de protection de l'environnement, recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers, notamment dans le domaine de l'architecture urbaine et du transport, recherches techniques ; planification en matière d'urbanisme et de transport ; établissements de plans ; architecture, établissement de plans pour la construction, dessin industriel, ingénierie, recherches en mécanique, recherches techniques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ;

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir, consultation en matière de sécurité dans les transports publics de personnes et agences de surveillance nocturne dans les transports publics de personnes, protection civile, protection / sécurité dans les transports en commun de personnes.