Marque enregistrée - Marque en non vigueur

espriTram
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3959289
Date de dépôt :
02/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/11/2022
espriTram de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

Présentation de la marque espriTram

Déposée le 2 novembre 2012 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « espriTram » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Département Juridique, LAC LA65 / JUR-PC, Sara Sabet domicilié(e) 54, quai de la Rapée, LAC LA65 - 75599 - PARIS cedex 12 - France.

La marque espriTram a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959289.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque espriTram est expirée depuis le 2 novembre 2022.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 54 quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France - SIREN 775663438


RATP, Département Juridique, LAC LA65 / JUR-PC, Sara Sabet - 54, quai de la Rapée, LAC LA65 - 75599 - PARIS cedex 12 - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, logiciels, Cédéroms, films, cassettes, vidéocassettes ; appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, borne interactive d'information ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés).

Véhicules, appareils de locomotion par terre, voitures de tramways.

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir affiches, billets (tickets), blocs, boîtes, cahiers, carnets, catalogues, enveloppes, images, imprimés, journaux, plans de réseaux de transports ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, dépliants publicitaires, enveloppes, posters, affiches, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), caractères d'imprimerie, clichés, cahiers, calendriers, carnets, cartes et plans géographiques, cartes et coupons en papier ou plastiques, cartes et plans de réseaux de transports, catalogues, représentations graphiques, tickets (billets), étuis ou pochettes.

Publicité ; affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, impression et distribution de documents relatifs aux réseaux routiers et ferrés, impression de travaux publicitaires ; affichage, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, diffusion d'annonces publicitaires, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, location de distributeurs automatiques, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de matériel publicitaire, administration commerciale de licence de produits et de services de tiers ; mise à jour de document publicitaire ; renseignement d'affaire ; distribution de tracts, prospectus et imprimés ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; courrier publicitaire ; agences d'informations commerciales ; publicité par correspondance.

Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; transmission de sons, images, données, textes, messages, y compris transmission assistée par ordinateur ; services de télécommunication à travers le réseau Internet, services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondiale ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission d'informations par voie électronique ; transmission de données ou informations à partir d'un fichier central ou d'une base de données ; transmission de données ou informations en ligne ; transmission de données ou informations à travers des réseaux de télécommunications et/ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondiale ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; transmissions de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications téléphoniques ; services téléphoniques ; organisation de forums de discussion par réseau Internet, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs pour les échanges de données et informations ; agence de presse ou d'informations.

Transport ; transport en commun de voyageurs ; tramways ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; informations en matière de trafic et de transports ; distributions de journaux ; services de trams ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de textes autres que textes publicitaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseaux informatiques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; journaux et dépliants ; distribution de journaux ; services de loisirs ; organisation de spectacle ; montage de bandes vidéo.

Services juridiques ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir accompagnement en société (personnes de compagnie), protection civile, médiation.