Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de dépôt :
99808957
Date de dépôt :
24/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/08/2019
Présentation de la marque ECHO-POLE Le Journal du Pôle multimodal
Déposée le 24 août 1999 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ECHO-POLE Le Journal du Pôle multimodal »
Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54, quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Département juridique, Aurélie Selle, LAC LA65 domicilié(e) 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 54, quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France - SIREN 775663438
RATP, Département juridique, Aurélie Selle, LAC LA65 - 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05
Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2009 n°2409569 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-08
Papier et carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, brochures, journaux, périodiques, revues, dépliants, affiches. Transports en commun de personnes par rail ou par route, informations concernant les transports en commun de personnes, distribution de journaux sur les transports. Edition de journaux, revues, brochures, périodiques, dépliants le tout en relation avec le transport en commun de personnes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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