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Marques déposées par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS établissement public à caractère industriel et commercial
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DESSUS DESSOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESSUS DESSOUS
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS établissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3117366
Date de dépôt :
20/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2011

Présentation de la marque DESSUS DESSOUS

Déposée le 20 août 2001 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS établissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESSUS DESSOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS établissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 54, Quai de la Rapée, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP - Département Juridique Sophie LAURIN - France.

La marque DESSUS DESSOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESSUS DESSOUS est expirée depuis le 20 août 2011.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS établissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS établissement public à caractère industriel et commercial - 54, Quai de la Rapée, 75012 PARIS - France - SIREN 775663438


RATP - Département Juridique Sophie LAURIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Télécommunications, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, transmissions de messages et d'images par voie télévisuelle, communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux Intranet, Extranet, Internet, transmissions d'informations accessibles par code d'accès par réseau Internet, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'information par voie télématique. Transport de personnes, informations sur les transports ; Education, divertissements par télévision, formation, activités culturelles et sportives, production audiovisuelle de films, de films publicitaires et multimédia et d'émissions télévisées, production de spectacles, production et édition discographique et multimédia (cédéroms, disques compacts, disques compacts interactifs, cassettes vidéo), location de films, d'enregistrements phonographiques, organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs et de divertissements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.