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Marques déposées par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public local à caractère industriel et commercial
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COPILOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COPILOT
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public local à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
95552539
Date de dépôt :
06/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2015

Présentation de la marque COPILOT

Déposée le 6 janvier 1995 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public local à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COPILOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public local à caractère industriel et commercial domicilié(e) 54, Quai de la Rapée,75012 PARIS (dossier no 2278109) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2278109) - 75116 - France.

La marque COPILOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COPILOT est expirée depuis le 6 janvier 2015.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public local à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public local à caractère industriel et commercial - 54, Quai de la Rapée,75012 PARIS (dossier no 2278109) - 75012 - France - SIREN 775663438


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2278109) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2004 n°2278109 - Publication au BOPI 2004-12-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Appareils et instruments scientifiques, électroniques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports de données pour système informatique, logiciels, ordinateurs, en relation avec le transport en commun de voyageurs.Transmission d'informations et de messages en relation avec le transport en commun de voyageurs.Transport en commun de personnes par rail ou route, informations concernant les transports en commun de voyageurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.