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Marques déposées par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
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COLIB
Marque expirée - Marque en non vigueur

COLIB
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3657679
Date de dépôt :
08/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2019
COLIB de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

Présentation de la marque COLIB

Déposée le 8 juillet 2009 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLIB »

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS domicilié(e) 54, Quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Département juridique JUR/PC, Marie Pisan domicilié(e) LAC LA65 54, Quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLIB est expirée depuis le 8 juillet 2019.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 54, Quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France - SIREN 775663438


RATP, Département juridique JUR/PC, Marie Pisan - LAC LA65 54, Quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Errata de la publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation ; distributeurs automatiques et mécanisme pour appareils à prépaiement ; caisse enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, machines à additionner, appareils de contrôle de l'affranchissement, agendas électroniques, distributeurs de billets, détecteurs de fausse monnaie, écrans, écrans vidéo, écrans de projection, hauts parleurs, indicateurs de quantité, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, appareils et instruments de pesage, pèse-lettres, rapporteurs, récepteurs (audio, vidéo), règles (instruments de mesure), scanneurs (informatique), tableaux d'affichage électroniques, tableaux de commande (électricité), mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision, compteurs de timbres-poste, appareils pour le traitement de l'information ;

Location de distributeurs automatiques ; traitement administratif de commande d'achat ; gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central ;

Transport ; emballage, et entreposage de marchandises ; livraisons de colis, conditionnement de produit, location de conteneurs d'entreposage, distribution du courrier, distribution de colis, distribution (livraison) de produits, dépôt de marchandises, emballage de produits, services d'expédition, stockage, emmagasinage, transport de marchandises, transport de valeurs, information en matière de transport, affranchissement du courrier, messagerie (courrier ou marchandises).