Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Numéro de dépôt :
4218032
Date de dépôt :
15/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2025
Présentation de la marque CITY WISE
Déposée par voie électronique le 15 octobre 2015 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CITY WISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-45 du 6 novembre 2015.
Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75599 - Paris Cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Mme. Sara Sabet domicilié(e) LAC LA65 - JUR/PC, 54 quai de la Rapée - 75599 - Paris cedex 12 - France.
La marque CITY WISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 54 quai de la Rapée - 75599 - Paris Cedex 12 - France - SIREN 775663438
RATP, Mme. Sara Sabet - LAC LA65 - JUR/PC, 54 quai de la Rapée - 75599 - Paris cedex 12 - France
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la diffusion du son, des images et/ou des données ; appareils et instruments de communication et de télécommunications ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) ; logiciels et progiciels permettant notamment le calcul d'itinéraires en transport en commun ou la transmission d'informations en matière de transport en commun ; bornes interactives ; appareils pour le rechargement des cartes à puces de circulation sur les réseaux de transport ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puce, notamment cartes de circulation sur les réseaux de transport ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, autobus, trains de voitures, bus, voitures de tramways, tramways, wagons, matériel roulant de chemin de fer, véhicules électriques, pare-chocs de véhicules, motrices, rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer ;
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir documents papier relatifs aux réseaux routiers et ferrés ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, dépliants publicitaires, enveloppes, posters, affiches, blocs (papeterie), photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), affiches, caractères d'imprimerie, clichés, cahiers, calendriers, carnets, dépliants, cartes et plans géographiques, cartes et coupons en papier ou plastique, cartes et plans de réseaux de transports, cartes et coupons de circulation sur les réseaux forfaitaires de transport en commun, plans de ville, catalogues, représentations graphiques, tickets (billets), étuis ou pochettes en papier et/ou en matière plastique pour les cartes ;
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), blousons, chaussettes, coupe-vent, cravates, gant [habillement], maillots de bain, parkas, polos, pull-overs, sous-vêtements, vêtements de sport et de ville, tee shirts, chapellerie ;
Jeux de société, jeux de table, jeux de construction, jeux de cartes, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, cartes à jouer, jouets, ballons de jeu, véhicules (jouets), peluches (jouets) ;
Télécommunications, agences de presse et d'informations (nouvelles), communications par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, communication par réseau de fibres optiques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondiale, informations en matière de télécommunications, service d'affichage électronique, informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; transmission d'informations sur des bornes interactives ; messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, transmission d'informations par bornes, services d'alerte téléphonique ; services de transmission par voie informatique de cartes géographiques électroniques, d'informations et d'itinéraires ;
Transport, transport de passagers, emballage et entreposage de marchandises, organisation de transports et de voyages, services d'information en matière de transports en commun, information concernant le transport et les voyages, notamment informations concernant les tarifs et horaires, tous services de visites touristiques, services de billetterie pour les transports, location de véhicules de transport, accompagnement de voyageurs, services d'autobus, livraison de colis, informations en matière de trafic, informations en matière de transport en commun, visites touristiques, réservations pour le transport, transport de voyageurs, organisation d'excursions, organisation de transports et de systèmes de transports, parc de stationnement pour véhicules et cycles, réservation de voyage, tous ces services étant accessibles par tous moyens, y compris par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications.
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