Accueil marques.expert
/
Marques déposées par REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (Etablissement Public à caractère public et commercial
/
CARTE JAUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE JAUNE
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (Etablissement Public à caractère public et commercial)

Numéro de dépôt :
1715668
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2001

Présentation de la marque CARTE JAUNE

Déposée le 27 décembre 1991 par REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (Etablissement Public à caractère public et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE JAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (Etablissement Public à caractère public et commercial), domicilié(e) 53Ter, Quai des Grands Augustins, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - France.

La marque CARTE JAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE JAUNE est expirée depuis le 27 décembre 2001.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (Etablissement Public à caractère public et commercial a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (Etablissement Public à caractère public et commercial) - 53Ter, Quai des Grands Augustins, 75006 PARIS - France


IDEAMARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Transport de personnes ou de marchandises;services en rapport avec la location de véhicules de transport;services consistant en informations concernant les voyages ou les transports de marchandises, informations relatives aux tarifs, à l'horaire et au mode de transport; réservation de places