Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C!TEFUTEE.COM
Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
3153571
Date de dépôt :
14/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2022
C!TEFUTEE.COM de Régie Autonome des Transports Parisiens

Présentation de la marque C!TEFUTEE.COM

Déposée le 14 mars 2002 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C!TEFUTEE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Département Juridique, Sara SABET domicilié(e) LAC LA65 – JUR/PC, 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France.

La marque C!TEFUTEE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153571.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C!TEFUTEE.COM est expirée depuis le 14 mars 2022.

Régie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France - SIREN 775663438


RATP, Département Juridique, Sara SABET - LAC LA65 – JUR/PC, 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Renouvellement sans limitation le 8 février 2012 n°2491177 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-08

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, logiciels, cédéroms, films, cassettes, vidéocassettes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; composteurs, lecteurs (informatiques) , lecteurs de codes à barres, lecteurs optiques, lecteurs de cartes électroniques, lecteurs de cartes magnétiques, lecteurs de cartes à puces, appareils et instruments audiovisuels de télécommunication, borne interactive d'information, borne de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique. Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, boîtes à cigares et à cigarettes, boîtier de montre, boutons de manchettes, montres, bracelets de montres, badges ornementaux (bijouterie) , épinglettes (bijouterie) , broches (bijouterie) , porte-clés fantaisie, épingles de cravates, breloques, médailles, médaillons (bijouterie) . Produits de l'imprimerie, livres, brochures, revues, journaux, catalogues, périodiques ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie) , cahiers, albums, chemises pour documents, affiches, photographies, papeterie, cartes postales, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) , stylos, articles d'écriture, cartes à jouer, sacs, sachets, pochettes, étuis et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Cuir et imitations du cuir, malles, mallettes, valises, parapluies, parasols, cannes, selleries, porte-documents, porte-cartes (portefeuilles) , porte-monnaie non en métaux précieux, sacs de plage, sacs de campeurs, sacs à dos, trousses de voyage (maroquinerie) . Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , blousons, chaussettes, coupe-vent, maillots de bain, parkas, polos, pull-overs, sousvêtements, vêtements de sport et de ville, tee-shirts, chapellerie. Badges ornementaux, broches (accessoires d'habillement) , pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie) , écussons (ornements de vêtements) , articles décoratifs pour la chevelure, pinces à cheveux (barrettes) Jeux, jouets, ballons, billes, fèves, gadgets, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux de sociétés, jeux magnétiques, jouets en bois, jouets musicaux, maquettes, pochettes surprises, puzzles, peluches (jouets) , poupées, chaussures et tapis de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël. Tabac, articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes, briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux) , étuis à cigarettes (non en métaux précieux) , pipes.Affichage, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) , diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité, gestion administrative de lieux d'exposition et d'animations, de salles de conférences. Communications radiophoniques, téléphoniques, par télévision, communications (transmissions) par services télématiques, par réseau Intranet, Extranet et Internet, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages, transmission d'informations accessibles par code d'accès au réseau Internet, transmission d'informations accessibles sur des bornes interactives d'information, services d'affichage électronique, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, consultation professionnelle en matière de télécommunications. Transport ; organisation de voyages ; transport de voyageurs, transport en commun de personnes par rail ou par route, émission de titres forfaitaires en matière de transport en commun de personnes par rail ou route, accompagnement de voyageurs, informations en matière de transport, informations concernant les transports en commun de personnes, informations touristiques, services de parcs de stationnement, réservation de places de voyage, distribution de journaux et d'informations sur les transports, consultation professionnelle en matière de transports, service d'accueil à savoir information en matière de transport, service d'accueil à savoir information en matière de transport par voie télématique. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, production de films sur bande vidéo, bibliothèques, organisation et conduite de colloques et de débats, conférences, congrès, séminaires, symposiums, organisation de concours, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation, édition et publication de livres, publications de textes (autres que publicitaires) , services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électroniques de livres et de périodiques en ligne, gestion culturelle de lieux d'exposition, d'animations, de salles de conférences. Consultation professionnelle en matière d'ordinateur, service d'accueil, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, création et entretien de sites Web pour des tiers, conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, hébergement de sites informatiques (Web) , location de salles de réunion, location de salles de conférences, photographie, bureaux de rédaction.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.