Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial
/
BOULON HAUTE RESISTANCE A LA FATIGUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOULON HAUTE RESISTANCE A LA FATIGUE
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
94533397
Date de dépôt :
19/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2014

Présentation de la marque BOULON HAUTE RESISTANCE A LA FATIGUE

Déposée le 19 août 1994 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOULON HAUTE RESISTANCE A LA FATIGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 54, Quai de la Rapée,75012 PARIS (dossier no 2270017) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2270017) - 75116 - France.

La marque BOULON HAUTE RESISTANCE A LA FATIGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOULON HAUTE RESISTANCE A LA FATIGUE est expirée depuis le 19 août 2014.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial - 54, Quai de la Rapée,75012 PARIS (dossier no 2270017) - 75012 - France - SIREN 775663438


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2270017) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2004 n°2270017 - Publication au BOPI 2004-07-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Produits chimiques destinés à la trempe et aux traitements des boulons.Boulons et boulons pour rails de chemin de fer.Traitement et trempe de boulons

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.