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Marques déposées par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
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BOUGEONS-NOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUGEONS-NOUS
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

Numéro de dépôt :
96613441
Date de dépôt :
29/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2006

Présentation de la marque BOUGEONS-NOUS

Déposée le 29 février 1996 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUGEONS-NOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS domicilié(e) 54, quai de la Rapée, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP Département juridique, Pierre SCHBATH - France.

La marque BOUGEONS-NOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUGEONS-NOUS est expirée depuis le 1 mars 2006.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - 54, quai de la Rapée, 75012 PARIS - France - SIREN 775663438


RATP Département juridique, Pierre SCHBATH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

- Communications téléphoniques, services télématiques, transmission de messages, communication d'informations sur les déplacements, itinéraires et transports en Ile de France; - Transports de personnes en Ile de France

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.