Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de dépôt :
1631166
Date de dépôt :
24/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2020
Présentation de la marque BALABUS BB
Déposée le 24 août 1990 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BALABUS BB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54, quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Département juridique, Aurélie Selle domicilié(e) LAC LA65 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France.
La marque BALABUS BB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 54, quai de la Rapée - 75012 - PARIS - France - SIREN 775663438
RATP, Département juridique, Aurélie Selle - LAC LA65 54, quai de la Rapée - 75599 - PARIS cedex 12 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2000 n°2171441 - Publication au BOPI 2000-04-27
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2010 n°2442080 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Transport de personnes, informations concernant les voyages (notices d'emploi, affiches), location de véhicules de transport
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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