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Marques déposées par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
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B AUTREMENT BUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

B AUTREMENT BUS
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, établissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
1559654
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2009
B AUTREMENT BUS de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

Présentation de la marque B AUTREMENT BUS

Déposée le 3 février 1989 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B AUTREMENT BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS domicilié(e) 54, quai de la Rapée, 75012 PARIS (dossier no 2134805) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2134805) - France.

La marque B AUTREMENT BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B AUTREMENT BUS est expirée depuis le 3 février 2009.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, établissement public à caractère industriel et commercial - 54, quai de la Rapée, 75012 PARIS (dossier no 2134805) - France - SIREN 775663438


APPLIMA S.A. - (dossier no 2134805) - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 1999 n°2134805 - Publication au BOPI 1999-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Transport de personnes en région parisienne, informations et services aux voyageurs (notices d'emploi, affiches, distribution de billets, à savoir emission de titre de transport)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.