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Marques déposées par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
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AUTREMENT BUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUTREMENT BUS
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

Numéro de dépôt :
1442106
Date de dépôt :
22/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/2007

Présentation de la marque AUTREMENT BUS

Déposée le 22 septembre 1987 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTREMENT BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS domicilié(e) 54, quai de la Rapée, 75012 PARIS (dossier no 2095050) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2095050) - France.

La marque AUTREMENT BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTREMENT BUS est expirée depuis le 22 septembre 2007.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES , PANORABUS


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS - 54, quai de la Rapée, 75012 PARIS (dossier no 2095050) - France - SIREN 775663438


APPLIMA S.A. - (dossier no 2095050) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 1997 n°2095050 - Publication au BOPI 1997-07-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Transport et entreposage, transport de personnes en région parisienne, informations et services aux voyageurs (notices d'emploi, affiches, distribution de billets).