ARPEGE

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

Présentation de la marque ARPEGE

Déposée le 24 octobre 1995 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARPEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS domicilié(e) 54, rue de la Rapée, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque ARPEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPEGE est expirée depuis le 24 octobre 2005.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES