Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS établissement public à caractère industriel et commercial
/
ALTEO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTEO
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS établissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
96641511
Date de dépôt :
13/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2006

Présentation de la marque ALTEO

Déposée le 13 septembre 1996 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS établissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS établissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 54, quai de la Rapée, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP Département Juridique, Pierre SCHBATH - France.

La marque ALTEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTEO est expirée depuis le 13 septembre 2006.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS établissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS établissement public à caractère industriel et commercial - 54, quai de la Rapée, 75012 PARIS - France - SIREN 775663438


RATP Département Juridique, Pierre SCHBATH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

- Appareils de locomotion sur rails pour le transport en commun de personnes - Transport en commun de personnes par rail

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.