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REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer, distributeurs de billets (tickets), cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, tableaux d'affichage électroniques ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; caméra vidéo, appareils électriques de surveillance ; convertisseur électrique ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, tableau de commande ; logiciels, programmes d'ordinateurs ; puces (circuits intégrés) ; appareils de radio ; appareils électroniques ; écrans vidéo, appareils de projection ; cartes électroniques ; cartes de circulation sur un réseau de transport, bornes de passage pour l'entrée sur un réseau de transport, tous ces produits étant liés aux services de transport.

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, autobus, trains de voitures, voitures de tramways, wagons.

Papier et carton ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, dépliants publicitaires, enveloppes, posters, affiches, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie, clichés, cahiers, calendriers, carnets, cartes et plans géographiques, cartes et coupons en papier ou plastique, cartes et plans de réseaux de transports, catalogues, représentations graphiques, tickets (billets), étuis ou pochettes en papier et/ou en matières plastiques pour les cartes de transport et les plans de réseaux, tous ces produits étant liés aux services de transport.

Affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, impression et distribution de documents relatifs aux réseaux routiers et ferrés, impression de travaux publicitaires ; affichage, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, diffusion d'annonces publicitaires, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, location de distributeurs automatiques, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de matériel publicitaire, administration commerciale de licence de produits et de services de tiers ; mise à jour de document publicitaire, publicité ; renseignement d'affaire ; distribution de tracts, prospectus et imprimés, tous ces services étant liés aux services de transport.

Emission de titres de transport, titres donnant accès à des évènements ou expositions, parrainage, bons de valeurs, assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, tous ces services étant liés aux services de transport.

Constructions, services d'installation de matériel ferroviaire fixe et roulant, informations en matière de construction, construction de tunnels, d'échangeurs ; réparation et maintenance de véhicules, de matériel ferroviaire fixe et roulant, de matériel de signalisation, aménagement du territoire, tous ces services étant liés aux services de transport.

Télécommunications, agences de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, communication par réseau de fibres optiques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondiale, informations en matière de télécommunications, service d'affichage électronique, informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, transmission d'informations par bornes, tous ces services étant liés aux services de transport.

Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages, services d'information, information concernant les voyages, tous services touristiques, location de véhicules de transport, accompagnement de voyageurs, services d'autobus, transport en chemin de fer, livraison de colis, informations en matière de trafic, informations en matière de transport, visites touristiques, réservations pour le transport, transport de voyageurs, organisation d'excursions, organisation de transports et de systèmes de transports, parc de stationnement pour véhicules et cycles, réservation de voyage, tous ces services étant liés aux services de transport.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, services de billetterie, organisation de concours, organisation et conduite de concerts, organisation et conduite de conférence, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétition, organisation de spectacles, organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de séminaires, information en matière d'éducation, instruction ; réservation de places de spectacles ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires, tous ces services étant liés aux services de transport.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs dans le domaine des transports ; recherches industrielles, à savoir recherches et développements de nouveaux produits, recherches en mécaniques, recherches techniques ; conception, élaboration et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateurs, duplication de programmes informatiques ; recherches en matière de protection de l'environnement, recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches techniques ; planification en matière d'urbanisme et de transport ; établissement de plans ; gestion technique de plateformes et de transport, tous ces services étant liés aux services de transport.

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir accompagnement et assistance dans l'accès aux transports, protection civile, protection / sécurité dans le métro, tous ces services étant liés aux services de transport.