Marque renouvelée - Marque en vigueur

AIMER LA VILLE
Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
3504660
Date de dépôt :
05/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2027
AIMER LA VILLE de Régie Autonome des Transports Parisiens

Présentation de la marque AIMER LA VILLE

Déposée le 5 juin 2007 par la société Régie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIMER LA VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-28 du 13 juillet 2007.

Le déposant est la société Régie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme SABET Sara domicilié(e) LAC LA65 – JUR/PC, 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque AIMER LA VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3504660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AIMER LA VILLE arrivera à expiration en date du 5 juin 2027.

Régie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


Régie Autonome des Transports Parisiens, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 775663438


Régie Autonome des Transports Parisiens, Mme SABET Sara - LAC LA65 – JUR/PC, 54 quai de la Rapée - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2017 n°2646493 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-18

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la diffusion du son, des images et/ou des données ; appareils et instruments de communication et de télécommunications ; appareils et instruments pour la conduite, le pilotage, le guidage et le positionnement par satellite (GPS) ; logiciels et progiciels permettant notamment le calcul d'itinéraires en transport en commun ou la transmission d'informations en matière de transport en commun ; bornes interactives ; appareils pour le rechargement des cartes à puces de circulation sur les réseaux de transport ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puce, notamment cartes de circulation sur les réseaux de transport ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par eau et par air.

Produits de l'imprimerie, livres, brochures, dépliants, revues, journaux, catalogues, périodiques, affiches, affichettes, prospectus, cahiers, albums, chemises pour documents, affiches, photographies, articles de papeterie, autocollants (articles de papeterie), cartes postales, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), stylos, articles d'écriture ; sacs, sachets, pochettes en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; décalcomanies ; cartes et coupons en papier et/ou en matières plastiques, y compris cartes et coupons de circulation sur les réseaux forfaitaires de transport en commun.

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), blousons, chaussettes, coupe-vent, cravates, gant [habillement], maillots de bain, parkas, polos, pull-overs, sous-vêtements, vêtements de sport et de ville, tee shirts, chapellerie.

Jeux de société, jeux de table, jeux de construction, jeux de cartes, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, cartes à jouer, jouets, ballons de jeu, véhicules (jouets), peluches (jouets).

Services de télécommunication ; télécommunication de données par supports multimédias ou autres y compris videotexte, Internet, GSM ou WAP ; services d'alerte téléphonique ; services de communication informatiques, services de communication téléphoniques, radiophoniques ou télévisées ; transmission d'informations accessibles par réseau Internet et réseaux de télécommunication ; services de transmission par voie informatique de cartes géographiques électroniques, d'informations et d'itinéraires.

Transport ; transport en commun de personnes ; informations en matière de transport en commun et de trafic.