REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, établissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de dépôt :
1753465
Date de dépôt :
17/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/12/2011
Présentation de la marque ACTUALITES
Déposée le 17 décembre 1991 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ACTUALITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS domicilié(e) 54, quai de la Rapée, 75012 PARIS (dossier no 2205852) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2205852) - France.
La marque ACTUALITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, établissement public à caractère industriel et commercial - 54, quai de la Rapée, 75012 PARIS (dossier no 2205852) - France - SIREN 775663438
APPLIMA S.A - (dossier no 2205852) - France
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2001 n°2205852 - Publication au BOPI 2001-09-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-07
Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, dépliants publicitaires, enveloppes, posters, affiches, photographies, caractères d'imprimerie, clichés. Education et divertissement ; services d'édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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