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Marques déposées par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial
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AC LES ATELIERS DE CHAMPIONNET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AC LES ATELIERS DE CHAMPIONNET
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
93475863
Date de dépôt :
09/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2013

Présentation de la marque AC LES ATELIERS DE CHAMPIONNET

Déposée le 9 juillet 1993 par la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AC LES ATELIERS DE CHAMPIONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la société REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 54, Quai de la Rapée,75012 PARIS (dossier no 2246028) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 rue de la faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2246028) - 75116 - France.

La marque AC LES ATELIERS DE CHAMPIONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AC LES ATELIERS DE CHAMPIONNET est expirée depuis le 7 juillet 2013.

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial - 54, Quai de la Rapée,75012 PARIS (dossier no 2246028) - 75012 - France - SIREN 775663438


APPLIMA S.A. - 3 rue de la faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2246028) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2003 n°2246028 - Publication au BOPI 2003-07-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Véhicules terrestres et sur rails.Construction et réparation de véhicules terrestres et sur rails, carrosserie, chaudronnerie, métallerie, réparation mécanique de véhicules terrestres et sur rails

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.