REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS Etablissement public à caractère industriel et commercial OPTILE
Numéro de dépôt :
3114391
Date de dépôt :
31/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2011
Présentation de la marque A/R
Déposée le 31 juillet 2001 par REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial, SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS Etablissement public à caractère industriel et commercial, OPTILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A/R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-36 du 7 septembre 2001.
Les déposants sont REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial, domicilié(e) 54, Quai de la Rapée, 75012 PARIS - France, SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS Etablissement public à caractère industriel et commercial, domicilié(e) 34 rue du commandant Mouchotte PARIS CEDEX 4 - France, OPTILE, domicilié(e) 55 rue Fondary, 75015 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP - Département Juridique Stéphanie JUDICQ - France.
La marque A/R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114391.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public à caractère industriel et commercial - 54, Quai de la Rapée, 75012 PARIS - France
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS Etablissement public à caractère industriel et commercial - 34 rue du commandant Mouchotte PARIS CEDEX 4 - France
OPTILE - 55 rue Fondary, 75015 PARIS - France
RATP - Département Juridique Stéphanie JUDICQ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01
Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36
Produits de l'imprimerie, livres, brochures, revues, journaux, catalogues, périodiques ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), cahiers, albums, chemises pour documents, affiches, photographies, papeterie, cartes postales, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), stylos, articles d'écriture. Affichage, services d'abonnement à des journaux, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité. Télécommunications, communications radiophoniques, téléphoniques, par télévision, communications (transmissions) par services télématiques, par réseau Intranet, Extranet et Internet, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages, transmission d'informations accessibles par code d'accès au réseau Internet. Education, divertissements, édition et publication de livres, de revues, de journaux, abonnement de journaux, abonnement et location de supports audiovisuels, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, réservation de places de spectacles, informations en matière de divertissement, de récréation, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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